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  1. Résultat n°1

    MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Certificats de bonnes vies et moeurs, demandes : correspondance, un certificat (1947, 1949). Certificat de bonne conduite délivré au bénéfice du soldat de 1ère classe Désiré Lempereur (1928). Copie d'un acte sous seing privé relatif à une vente de bien immeuble passée entre le époux Labbé et Moulor (1932). Réquisition de la SNCF pour le transfert de deux prévenus à VERSAILLES (1945, 1947). Correspondance judiciaire (1935 - 1938).

    Date

    1928-1974

    Cote

    EDEPOT84 3I/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Certificats...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de la Commune de 1871

    Auteur

    HENRIOT, Gabriel

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/298

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Procès-verbaux de la Commune de 1871
  3. Résultat n°3

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Mairie de Saint-Pierre de Dourdan). Procédure criminelles : un registre d'audiences du greffe (8 juin 1700-17 mars 1750) ; (Mairie et justice du prieuré de Saint-Pierre de Dourdan) : un registre d'audiences (14 décembre 1751-8 février 1752).

    Date

    1700-1752

    Cote

    B/1057

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Mairie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Les justices de village. Administration et justices locales de la fin du Moyen Age à la Révolution

    Auteur

    BRIZAY, François

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3652

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les justices de village. Administration et justices...
  5. Résultat n°5

    Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle

    Auteur

    FOLLAIN, Antoine

    Date

    2006

    Cote

    INOCTAVO/4157

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les justices locales dans les villes et villages du...
  6. Résultat n°6

    Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010, documents XIVe-XXe siècles

    Auteur

    LAINE, Brigitte

    Date

    2011

    Cote

    INV/2312

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...