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  1. Résultat n°1

    Affaire de la participation Guano, MM. Dreyfus frères et cie contre la société générale et M.B. Presmel. Plaidoiries de Me Waldeck-Rousseau pour MM. Dreyfus

    Date

    1886

    Cote

    INQUARTO/924

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Affaire de la participation Guano, MM. Dreyfus frères...
  2. Résultat n°2

    Guide des sources de l'histoire de la justice militaire pendant la première guerre mondiale / par Sébastien OTTAVI, ... ; sous la direction de Thierry SARMANT

    Auteur

    OTTAVI, Sébastien

    Date

    2000

    Cote

    INV/1793

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des sources de l'histoire de la justice militaire...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940. Avant-propos du Colonel Robert DUFOURG

    Auteur

    CAVIGNAC, Jean

    Date

    1980

    Cote

    INV/352

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires...
  4. Résultat n°4

    Prospection de Moreau, ou relation fidèle du procès de ce général, suivie du mémoire justificatif pour ce général Moreau

    Auteur

    BRETON DE LA MARTINIERE

    Date

    1814

    Cote

    INOCTAVO/507/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Prospection de Moreau, ou relation fidèle du procès...
  5. Résultat n°5

    Opinion sur la conspiration de Moreau, Pichegru et autres.

    Auteur

    BRETON DE LA MARTINIERE

    Date

    1814

    Cote

    INOCTAVO/507/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Opinion sur la conspiration de Moreau, Pichegru et...
  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, déclaration de guerre, mobilisation générale : liste des points d'affichage dans la commune (sans date) ; tableau synoptique indiquant par département les zones des armées provisoirement fixées (sans date) ; pouvoirs de la police militaire : correspondance (1915 - 1919), instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (1913) ; contrôle de la circulation des biens et des personnes en temps de guerre : instructions du préfet, télégrammes (1914 - 1918) : modalités de diffusion des communiqués officiels relatifs au conflit (1918) ; citation des militaires tombés au champ d'honneur ou ayant fait preuve d'un comportement héroïque : note du sous-préfet (1915) ; établissement d'un livre d'or pour le recueil des noms des militaires morts pour la France : note de l'intendant militaire du ministère des pensions (1929) ; mesures de destruction ou de sabotage des usines ou installations industrielles à appliquer dans l'éventualité de la prise de PARIS par l'ennemi : note du préfet (1914) ; aide aux démarches administratives pour les familles de militaires disparus, blessés, prisonniers ou tués au combat : note du chef du bureau militaire à la mairie de CHATEAUROUX (1916).

    Date

    1913-1929

    Cote

    EDEPOT80 4H/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    ACHARD, Paul

    Date

    1878

    Cote

    INV/864/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire...
  8. Résultat n°8

    Jugement rendu par le Conseil de guerre spécial contre les déserteurs et les réfractaires, portant condamnation par contumace, 22 décembre 1809 : photographie N. et B., Dim. 25 x 16.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/638

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Jugement rendu par le Conseil de guerre spécial contre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements adressés pour exécution : enregistrement pour exécution par le tribunal d'ETAMPES des jugements rendus par des conseils de guerre contre des déserteurs, des réfractaires.

    Date

    1800-1846

    Cote

    3U/2923

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements adressés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série H 2 : Affaires militaires - Administration militaire

    Date

    1991

    Cote

    INV/1569

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  11. Résultat n°11

    Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements adressés pour exécution : enregistrement pour exécution par le tribunal de Corbeil des jugements rendus par des conseils de guerre contre les déserteurs et les réfractaires.

    Date

    1800-1818

    Cote

    3U/1811

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements adressés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Le 3ème conseil de guerre de VERSAILLES : lecture du verdict de condamnation faite aux accusés le 2 septembre 1871, photographie parue dans Le Monde illustré, photo dim. 28,8 cm x 37,8 cm, N et B.

    Date

    1971

    Cote

    24FI/33

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES SUR LA GUERRE DE 1870-1871, PROVENANT...

    • Le 3ème conseil de guerre de VERSAILLES : lecture du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Archives des princes, de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d'Orange

    Auteur

    MARTELLA, Christine

    Date

    2005

    Cote

    INV/2207

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives des princes, de la principauté, du parlement...
  14. Résultat n°14

    Le dépôt central des archives judiciaires militaires

    Auteur

    ROBERT

    Date

    1967

    Cote

    GBR/171

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le dépôt central des archives judiciaires militaires
  15. Résultat n°15

    Détails sur les derniers moments du général Moreau, avec le portrait de Moreau fait après sa mort.

    Auteur

    BRETON DE LA MARTINIERE

    Date

    1814

    Cote

    INOCTAVO/507/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Détails sur les derniers moments du général Moreau,...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

    Auteur

    BORREL, Jean

    Date

    1991

    Cote

    INV/1017

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  17. Résultat n°17
    La guerre (n° 5) - Petits héros, grands lâches .

    1 media

    La guerre (n° 5) - Petits héros, grands lâches .

    Cote

    32NUM8/92

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds GRAIS
    • Cartes postales
    • La guerre (n° 5) - Petits héros, grands lâches .

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires : 1800-1940

    Auteur

    BRUCHET, Max

    Date

    1990

    Cote

    INV/987

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  19. Résultat n°19
    Bravoure allemande.

    1 media

    Bravoure allemande.

    Cote

    32NUM8/90

    • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

    • Fonds GRAIS
    • Cartes postales
    • Bravoure allemande.

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIII : Fonds judiciaires

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1989

    Cote

    INV/980

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...