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Résultat n°1

Affaire de la participation Guano, MM. Dreyfus frères et cie contre la société générale et M.B. Presmel. Plaidoiries de Me Waldeck-Rousseau pour MM. Dreyfus

Date

1886

Cote

INQUARTO/924

Résultat n°2

Guide des sources de l'histoire de la justice militaire pendant la première guerre mondiale / par Sébastien OTTAVI, ... ; sous la direction de Thierry SARMANT

Date

2000

Cote

INV/1793

Résultat n°3

Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940. Avant-propos du Colonel Robert DUFOURG

Date

1980

Cote

INV/352

Résultat n°4

Prospection de Moreau, ou relation fidèle du procès de ce général, suivie du mémoire justificatif pour ce général Moreau

Date

1814

Cote

INOCTAVO/507/1

Résultat n°5

Opinion sur la conspiration de Moreau, Pichegru et autres.

Date

1814

Cote

INOCTAVO/507/2

Résultat n°6

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, déclaration de guerre, mobilisation générale : liste des points d'affichage dans la commune (sans date) ; tableau synoptique indiquant par département les zones des armées provisoirement fixées (sans date) ; pouvoirs de la police militaire : correspondance (1915 - 1919), instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (1913) ; contrôle de la circulation des biens et des personnes en temps de guerre : instructions du préfet, télégrammes (1914 - 1918) : modalités de diffusion des communiqués officiels relatifs au conflit (1918) ; citation des militaires tombés au champ d'honneur ou ayant fait preuve d'un comportement héroïque : note du sous-préfet (1915) ; établissement d'un livre d'or pour le recueil des noms des militaires morts pour la France : note de l'intendant militaire du ministère des pensions (1929) ; mesures de destruction ou de sabotage des usines ou installations industrielles à appliquer dans l'éventualité de la prise de PARIS par l'ennemi : note du préfet (1914) ; aide aux démarches administratives pour les familles de militaires disparus, blessés, prisonniers ou tués au combat : note du chef du bureau militaire à la mairie de CHATEAUROUX (1916).

Date

1913-1929

Cote

EDEPOT80 4H/2

Résultat n°7

Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1878

Cote

INV/864/1

Résultat n°8

Jugement rendu par le Conseil de guerre spécial contre les déserteurs et les réfractaires, portant condamnation par contumace, 22 décembre 1809 : photographie N. et B., Dim. 25 x 16.

Date

1999

Cote

9FI/638

Résultat n°9

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements adressés pour exécution : enregistrement pour exécution par le tribunal d'ETAMPES des jugements rendus par des conseils de guerre contre des déserteurs, des réfractaires.

Date

1800-1846

Cote

3U/2923

Résultat n°10

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série H 2 : Affaires militaires - Administration militaire

Date

1991

Cote

INV/1569

Résultat n°11

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements adressés pour exécution : enregistrement pour exécution par le tribunal de Corbeil des jugements rendus par des conseils de guerre contre les déserteurs et les réfractaires.

Date

1800-1818

Cote

3U/1811

Résultat n°12

Le 3ème conseil de guerre de VERSAILLES : lecture du verdict de condamnation faite aux accusés le 2 septembre 1871, photographie parue dans Le Monde illustré, photo dim. 28,8 cm x 37,8 cm, N et B.

Date

1971

Cote

24FI/33

Résultat n°13

Archives des princes, de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d'Orange

Date

2005

Cote

INV/2207

Résultat n°14

Le dépôt central des archives judiciaires militaires

Date

1967

Cote

GBR/171

Résultat n°15

Détails sur les derniers moments du général Moreau, avec le portrait de Moreau fait après sa mort.

Date

1814

Cote

INOCTAVO/507/3

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/1017

Résultat n°17
La guerre (n° 5) - Petits héros, grands lâches .

1 media

La guerre (n° 5) - Petits héros, grands lâches .

Date

-

Cote

32NUM8/92

Résultat n°18

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires : 1800-1940

Date

1990

Cote

INV/987

Résultat n°19
Bravoure allemande.

1 media

Bravoure allemande.

Date

-

Cote

32NUM8/90

Résultat n°20

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIII : Fonds judiciaires

Date

1989

Cote

INV/980