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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Justice : liste des jurés (1851-1852).

Cote
EDEPOT46 3I/1
 Date
1851-1852
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Justice : liste des jurés...
Résultat n°2

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (13 prairial an V - 30 prairial an VI).

Cote
L/701
 Date
1797-1798
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°3

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Formation du jury : listes départementales et communales.

Cote
EDEPOT18 3I/2
 Date
1845-1871
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°4

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).
Cote
L/105
 Date
1790-1796
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
Résultat n°5

Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

Cote
L/227
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations...
Résultat n°6

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

Cote
L/382
 Date
1792-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°7

Jury d'assises. - Correspondance ; liste ; formulaires.

Cote
1224W/222
 Date
1957-1960
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jury d'assises. - Correspondance ; liste ; formulaires....
Résultat n°8

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes des jurés, correspondance.

Cote
EDEPOT23 3I/1
 Date
1848-1873
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°9

Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

Cote
1221W/16
 Date
1945-1957
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience, liste électorale, liste nominative, correspondance, répertoire

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce...
Résultat n°10

Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste par commune des jurés d'accusation, an IV-an V ; correspondance du tribunal criminel de Seine-et-Oise et de la justice de paix du canton, 1790-an VI.

Cote
L/145
 Date
1790-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste...
Résultat n°11

Parquet, affaires criminelles. - Jurys : liste annuelle des jurés pour la formation du jury d'assises.

Cote
3U/171
 Date
1810-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Jurys : liste annuelle...
Résultat n°12

Tribunal du district d'Etampes. Liste des citoyens jurés (an II).

Cote
L/560
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Liste des citoyens...
Résultat n°13

CHAMPMOTTEUX. - Police, hygiène publique et justice. - Liste des jurés de la commune (1850).

Cote
EDEPOT82 3I/1
 Date
1850
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°14

Logements insalubres, enquête et répression : copie de plainte, rapports d'enquête, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1967, 1973-1976, 1975-1988).
Cote
EDEPOT50 5I/1
 Date
1967-1988
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Police, hygiène publique et justice.
  • Logements insalubres, enquête et répression : copie...
Résultat n°15

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (2 fructidor an II - 24 vendémiaire an IV).

Cote
L/383
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°16

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).

Cote
4U/969
 Date
1851-1924
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
liste électorale, registre d'appel, certificat, circulaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales,...
Résultat n°17

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

Cote
4U/788
 Date
1914-1938
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...
Résultat n°18

Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences du juré d'accusation (3 janvier 1792-19 brumaire An III).

Cote
L/561
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...
Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

Cote
EDEPOT19 3I/1
 Date
1824-1870
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°20

Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises, (1940-1942) ; état civil, naturalisation, légitimations : listes, (1932 ; 1947-1952) ; allocations militaires, réquisitions, défense passive, (1939-1945).

Cote
1221W/17
 Date
1932-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
circulaire, liste nominative

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises,...