Filtrer les résultats
Multimédias
  • 67
Période
  • 26
  • 24
  • 33
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 7
  • 6
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 37
  • 12
  • 8
  • 6
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 17
  • 14
  • 13
  • 5
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 67
  • 30
  • 29
  • 25
  • 24
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Justice : liste des jurés (1851-1852).

Date

1851-1852

Cote

EDEPOT46 3I/1

Résultat n°2

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (13 prairial an V - 30 prairial an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/701

Résultat n°3

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Formation du jury : listes départementales et communales.

Date

1845-1871

Cote

EDEPOT18 3I/2

Résultat n°4

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°5

Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

Date

1793

Cote

L/227

Résultat n°6

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

Date

1792-1794

Cote

L/382

Résultat n°7

Jury d'assises. - Correspondance ; liste ; formulaires.

Date

1957-1960

Cote

1224W/222

Résultat n°8

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes des jurés, correspondance.

Date

1848-1873

Cote

EDEPOT23 3I/1

Résultat n°9

Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

Date

1945-1957

Cote

1221W/16

Résultat n°10

Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste par commune des jurés d'accusation, an IV-an V ; correspondance du tribunal criminel de Seine-et-Oise et de la justice de paix du canton, 1790-an VI.

Date

1790-1798

Cote

L/145

Résultat n°11

Parquet, affaires criminelles. - Jurys : liste annuelle des jurés pour la formation du jury d'assises.

Date

1810-1940

Cote

3U/171

Résultat n°12

Tribunal du district d'Etampes. Liste des citoyens jurés (an II).

Date

1793-1794

Cote

L/560

Résultat n°13

CHAMPMOTTEUX. - Police, hygiène publique et justice. - Liste des jurés de la commune (1850).

Date

1850

Cote

EDEPOT82 3I/1

Résultat n°14

Logements insalubres, enquête et répression : copie de plainte, rapports d'enquête, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1967, 1973-1976, 1975-1988).

Date

1967-1988

Cote

EDEPOT50 5I/1

Résultat n°15

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (2 fructidor an II - 24 vendémiaire an IV).

Date

1794-1795

Cote

L/383

Résultat n°16

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).

Date

1851-1924

Cote

4U/969

Résultat n°17

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

Date

1914-1938

Cote

4U/788

Résultat n°18

Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences du juré d'accusation (3 janvier 1792-19 brumaire An III).

Date

1792-1793

Cote

L/561

Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

Date

1824-1870

Cote

EDEPOT19 3I/1

Résultat n°20

Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises, (1940-1942) ; état civil, naturalisation, légitimations : listes, (1932 ; 1947-1952) ; allocations militaires, réquisitions, défense passive, (1939-1945).

Date

1932-1947

Cote

1221W/17