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  1. Résultat n°1

    Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/50

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2
    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avortement, contraception libres et remboursés... première étape dans la libération des femmes (1975).

    1 media

    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avortement, contraception libres et remboursés... première étape dans la libération des femmes (1975).

    Date

    1975

    Cote

    18FI/4024

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avortement,...
  3. Résultat n°3

    Laissez-les vivre : non au génocide

    Auteur

    LEJEUNE, Jérôme

    Date

    1975

    Cote

    INSEIZE/688

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Laissez-les vivre : non au génocide
  4. Résultat n°4

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Attentats à la pudeur (1859, 1872), viol (1860), adultères (1860, 1864, 1872-1873), détournement de mineur (1860), abandon d'enfant (1860), infanticide (1860, 1864), tentative d'avortement (1865), attentat aux moeurs (1873).

    Date

    1859-1873

    Cote

    3U/1592

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Villecresnes : Marguerite Piquet, domestique au château de Cercay, avortement.

    Date

    1792

    Cote

    L/303

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Histoire de l'avortement (XIXe-XXe siècle)

    Auteur

    NAOUR (LE), Jean-Yves

    Date

    2003

    Cote

    INSEIZE/1031

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Histoire de l'avortement (XIXe-XXe siècle)
  7. Résultat n°7
    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs.- Attentat à la pudeur avec violence sur une mineure de moins de quinze ans par un prêtre de Saint-Vrain (1829-1830) ; infanticide et faux en écriture publique par un couple de cultivateurs et une sage-femme de Méréville (1839) ; outrage public à la pudeur par un bourrelier dans un cabaret de CHALO-SAINT-MARS (1849) ; attentat à la pudeur sur une mineure par un cultivateur d'ETRECHY (1864) ; homicide involontaire envers son enfant par une domestique de GUILLERVAL (1866) ; avortement par une domestique d'ETRECHY (1867) ; conduite immorale d'une domestique de PUISELET-LE-MARAIS (1875) ; attentat aux moeurs envers des jeunes filles par un rentier d'ETAMPES ayant autorité sur elles (1875) ; abandon d'enfant par une journalière sans domicile (1876) ; conduite immorale d'une manouvrière de MAISSE (1877) ; attentat à la pudeur par un prêtre de VALPUISEAUX (1877) ; avortement d'une domestique à COURANCES (1877) ; inculpation pour outrage à la morale publique et aux bonnes moeurs en 1879 d'Auguste ALLIEN, imprimeur à ETAMPES, de DEFENTHY WRIGHT et de GUY DE MAUPASSANT à la suite de la publication du poème ""Une fille"" dans la Revue moderne et naturaliste (1879-1880).

    5 medias

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs.- Attentat à la pudeur avec violence sur une mineure de moins de quinze ans par un prêtre de Saint-Vrain (1829-1830) ; infanticide et faux en écriture publique par un couple de cultivateurs et une sage-femme de Méréville (1839) ; outrage public à la pudeur par un bourrelier dans un cabaret de CHALO-SAINT-MARS (1849) ; attentat à la pudeur sur une mineure par un cultivateur d'ETRECHY (1864) ; homicide involontaire envers son enfant par une domestique de GUILLERVAL (1866) ; avortement par une domestique d'ETRECHY (1867) ; conduite immorale d'une domestique de PUISELET-LE-MARAIS (1875) ; attentat aux moeurs envers des jeunes filles par un rentier d'ETAMPES ayant autorité sur elles (1875) ; abandon d'enfant par une journalière sans domicile (1876) ; conduite immorale d'une manouvrière de MAISSE (1877) ; attentat à la pudeur par un prêtre de VALPUISEAUX (1877) ; avortement d'une domestique à COURANCES (1877) ; inculpation pour outrage à la morale publique et aux bonnes moeurs en 1879 d'Auguste ALLIEN, imprimeur à ETAMPES, de DEFENTHY WRIGHT et de GUY DE MAUPASSANT à la suite de la publication du poème ""Une fille"" dans la Revue moderne et naturaliste (1879-1880).

    Date

    1829-1880

    Cote

    3U/2824

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)