inscription hypothécaire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).	Cote 4Q1/729	Date 1880	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°2	Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).	Cote 4Q1/625	Date 1872	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°3	Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).	Cote 4Q1/21	Date 1803-1805	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°4	Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).	Cote 4Q1/299	Date 1844	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°5	Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).	Cote 4Q1/12	Date 1798-1800	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Résultat n°6	Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).	Cote 4Q1/466	Date 1859	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Résultat n°7	Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).	Cote 4Q1/475	Date 1860	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Résultat n°8	Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).	Cote 4Q1/200	Date 1836	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).
Résultat n°9	MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].	Cote 1J/157	Date s.d	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
Résultat n°10	Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).	Cote 4Q1/4960	Date 1954	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).
Résultat n°11	ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).	Cote 30J/124	Date 1782-1829	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET	Type de document déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
	Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°12	Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).	Cote 4Q1/373	Date 1851	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).
Résultat n°13	Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).	Cote 4Q1/460	Date 1858	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).
Résultat n°14	Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).	Cote 4Q1/4928	Date 1955-1956	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).
Résultat n°15	Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).	Cote 4Q1/2691	Date 1890	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).
Résultat n°16	Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).	Cote 4Q1/5085	Date 1952	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).
Résultat n°17	Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).	Cote 4Q1/2678	Date 1889	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).
Résultat n°18	Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).	Cote 4Q1/487	Date 1861	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).
Résultat n°19	Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).	Cote 4Q1/4996	Date 1948	Lieu CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document inscription hypothécaire
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).
Résultat n°20	Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).	Cote 4Q1/2776	Date 1897	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre
	Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux... Registres d'inscription des privilèges et hypothèques... Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).

Résultats de la recherche

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)