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  1. Résultat n°1

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des individus sous surveillance de la police\t(an XI [1802/1803] - 1844).

    Date

    1802-1844

    Cote

    EDEPOT15 2I/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des individus sous surveillance...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  2. Résultat n°2

    Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/118

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, affaires militaires.- Documents concernant Pierre Simon MANTEL incorporé dans le deuxième régiment des chevaux légers lanciers de l'armée du Nord, déclaré disparu : lettre de ses parents, certificat de décès de sa mère, extrait des registres matricules (1814-1820).

    Date

    1814-1820

    Cote

    79J60/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, affaires militaires.- Documents...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : tribunal de police, jugements de séparation de biens, procès-verbal de recherche d'un individu, déclaration d'une fausse pièce de 10 F (pièce jointe, cassée en deux).

    Date

    1874-1901

    Cote

    EDEPOT22 3I/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)