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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôle de contribution sociale : 1 registre.

    Date

    1987

    Cote

    2983W/1

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôle de contribution sociale : 1 registre.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rôle d'imposition supplémentaire 1 %, 1989 : 1 registre, MO - VA.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/30

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôle d'imposition supplémentaire 1 %, 1989 : 1 registre,...

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rôle d'imposition de la Contribution Sociale Généralisée (CSG) : 1986 : 1 registre, FE-TC.

    Date

    1986

    Cote

    2983W/29

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôle d'imposition de la Contribution Sociale Généralisée...

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)