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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rôle de contribution sociale : 1 registre.
Cote
2983W/1
 Date
1987
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôle de contribution sociale : 1 registre.
Résultat n°2

Rôle d'imposition supplémentaire 1 %, 1989 : 1 registre, MO - VA.
Cote
2983W/30
 Date
1989
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôle d'imposition supplémentaire 1 %, 1989 : 1 registre,...
Résultat n°3

Rôle d'imposition de la Contribution Sociale Généralisée (CSG) : 1986 : 1 registre, FE-TC.
Cote
2983W/29
 Date
1986
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôle d'imposition de la Contribution Sociale Généralisée...