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260 résultats

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Résultat n°1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Date

1970-1998

Cote

2119W/21

Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Décret du 19 août 1955 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux à la Société nationale des pétroles du Languedoc, 19 août 1955.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Décret du 19 août 1955 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux à la Société nationale des pétroles du Languedoc, 19 août 1955.

Date

1955

Cote

18FI/1548

Résultat n°3

BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/129

Résultat n°4
MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

1 media

MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

Date

1955

Cote

18FI/1551

Résultat n°5

VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Date

1950-1964

Cote

EDEPOT13 6F/3

Résultat n°6

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Date

1962-1978

Cote

1781W/72

Résultat n°7

LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire, classe 3, 1902-1903, 2 plans de situation, 1 plan machine. 655. Société chimique de Massy-Palaiseau, savonnerie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 656. Stoquer, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 657. Silvand, fabrique de poterie, classe 3, 1921-1927. 658. Vilain, garage, garagiste, classe 3, 1922-1930, 1 plan de situation. 659. Mondet, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 660. Société Michaut et Martin, atelier de menuiserie, classe 2, 1924-1930, 4 plans de situation, 1 plan machine. 661. Vingdlet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1930, 3 plans de situation, 1 plan machine. 662. Lavenne, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 1, 1926-1927, 4 plans de situation. 663. Compagnie régionale des engrais, dépôt d'engrais, classe 2, 1926-1927, 1932, 4 plans de situation. 664. Gallon et Darmoise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 665. Février, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 666. Fléau, dépôt de liquides inflammables, laiterie, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 667. Société La Cétylose, dépôt de liquides inflammables, usine de fabrication de films inflammables, classe 1, 1929-1936, 6 plans de situation, 1 plan machine, 1 photo machine. 668. Martin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. Cherouvrier, fabrication de vernis, cl. 3, 1937, 1 plan de situation.

Date

1902-1937

Cote

5M/25

Résultat n°8

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1931-1995

Cote

2017W/24

Résultat n°9
Ferté-Alais (la).- Vue générale (22 juillet 1957).

1 media

Ferté-Alais (la).- Vue générale (22 juillet 1957).

Date

1957

Cote

57FI73/3

Résultat n°10

Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation : plans et correspondance ; enquête.

Date

1951-1966

Cote

1502W/1928

Résultat n°11

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

Date

1816-1939

Cote

2O/1347

Résultat n°12

Plan n°Pipe 111 02 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2464

Résultat n°13

VILLIERS-SUR-ORGE, YERRES. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/137

Résultat n°14

ESSONNES. 273. Manneville, dépôt de vidanges, classe 1, 1853-1855, 2 plans de situation. 274. Tourneville, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1855-1859, 2 plans de situation, 1 plan machine. 275. Darblay, papeterie, classe 2, 1820-1892, 3 plans de situation. 276. Loiseau, machine à vapeur, fabricant de conserves, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 277. Ruin et Lacauchie, fonderie de fer, classe 3, 1856, 1 plan de situation. 278. Rousseraye, dépôt de poudre et guano, classe 1, 1857-1860, 1 plan de situation. 279. Mayeux, machine à vapeur, féculerie, classe 1, 1858-1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 280. Lorillon, machine à vapeur, serrurier, classe 1, 1859, 1 plan machine. 281. Buffault et Guyon, machine à vapeur, fabrique de couvertures, classe 1, 1859, 1 plan de situation. 282. Morel, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 2 plans machine. 283. Cornu, tuilerie, classe 3, 1860, 1 plan de situation. 284. Darblay, machine à vapeur, classe 1, 1861-1863, 1 plan de situation. 285. Tremelet, fonderie de fonte et de cuivre, classe 3, 1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 286. Allilaire, distillerie de liqueur, classe 2, 1863-1864, 2 plans de situation. 287. Desforges, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 2 plans machine. 288. Laverdet, lavoir à laine, classe 3, 1864, 1 plan de situation. 289. Joanne-Ronsseray, four à plâtre, tuilier, classe 2, 1865, 2 plans de situation. 290. Sabassée, fabrique de poudre, classe 1, 1867, 1 plan de situation. 291. Allélix, four à chaux, charpentier, classe 2, 1869, 2 plans de situation. 292. Pouchard, féculerie, classe 3, 1874-1876. 293. Decauville, forges et chaudronneries, classe 2, 1881-1882, 2 plans de situation. 294. Fabre (Mme), dépôt de peaux et os, classe 3, 1882-1883, 2 plans de situation. 295. Radot, dépôt de dynamite, exploitation de carrières, classe 2, 1883-1893, 1 plan de situation. 296. Barthélémy, distillerie, classe 3, 1901 [chemise vide]. 297. Passavant, secrétage des peaux et poils de lapin, classe 2, 1907, 2 plans de situation. 298. Petit, dépôt de vidanges, classe 1, 1909-1910, 2 plans de situation.

Date

1820-1910

Cote

5M/11

Résultat n°15

1856-1960.

Date

1856-1960

Cote

5M/37

Résultat n°16

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/128

Résultat n°17

ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine, fabrication des bougies électriques, classe 2, 1917-1918, 2 plans de situation. 300. Kimmel et Casati, fonderie de cuivre, classe 3, 1920, 2 plans de situation. 301. Juillard et Chator, dépôt de peaux et os, classe 3, 1920-1923, 1 plan de situation. 302. Noailles, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1922, 1 plan de situation. 303. Dupuis, porcherie, classe 1, 1927-1928, 3 plans de situation. 304. Blanchon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927-1929, 1 plan de situation. 305. Mazerat, réservoir d'essence souterrain, distribution d'essence, fournitures pour automobiles, classe 2, 1928-1929. 306. Giron, réservoir d'essence souterrain, marchand de chiffons en gros, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 2 plans machine. 307. Société des fonderies de Corbeil, chaudronnerie, classe 2, 1930-1932. 308. Société des établissements Testut, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1935-1936, 1 plan de situation. COUDRAY-MONTCEAUX (LE). 309. Cochin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1864, 1 plan de situation, 1 plan machine. 310. Pasquet, machine à vapeur, distillerie d'eau de vie, classe 1, 1858-1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 311. Herbunot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1925, 2 plans de situation, 3 plans machine. 312. Girard, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 313. Mayen, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1932, 1 plan de situation. 314. Hulot, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 315. Revilliod, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. COURANCES. 316. Gandrille, four à plâtre, classe 2, 1811 et briquetterie, classe 3, 1817. 317. Aubert, four à chaux, tuilier, classe 2, 1817. 318. Léguillier, four à chaux, carrières, classe 2, 1873, 1 plan de situation, 1 plan machine. 319. Sabatier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. COURCOURONNES. 320. Decauville, machine à vapeur, classe 1, 1857-1858, 1 plan de situation, 2 plans machine. 321. Bleuze, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 322. Juncker, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 323. Happert, dépôt de vidanges, classe 2, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 324. Société laiteries de Courcouronnes, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. COURSON-MONTELOUP. 325. Padoue (duc de), machine à vapeur, usage personnel, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 3 plans machine. CROSNE. 326. Mary, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1854, 1 plan de situation. 327. Hareau, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1857-1858 1 plan machine. 328. Chautard, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1891, 2 plans de situation. 329. Zimberlin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1922-1924, 1 plan de situation. 330. Braun, porcherie, classe 1, 1924-1925. 331. Etablissement Henri Haas, atelier de métaux, fonte du fer, fabrique de lits, classe 2et 3, 1932-1938, 4 plans de situation. Usine à gaz pour usage public, cl. 2, 1889-1890, 4 plans de situation.

Date

1811-1938

Cote

5M/12

Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Station d'épuration. Compteurs d'eau, adduction d'eau ; déplacement de minuterie ; branchement électrique. Recherches d'hydrocarbures. Epandage.

Date

1873-1962

Cote

EDEPOT17 1O/3

Résultat n°19

LONGJUMEAU. 699. Huvet, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 700. Eichelbrenner, usine à gaz, classe 2, 1869, 2 plans de situation. 701. Drugeon, dépôt de liquides inflammables, négociant, classe 2, 1894, 2 plans de situation. 702. Vial, fabrique de carton bitumé, classe 2, 1916, 4 plans de situation. 703. Bintz et Compagnie, tannerie, classe 2, 1916-1917, 3 plans de situation. 704. Eckle, brasserie, classe 3, 1918. 705. Bintz et Compagnie, atelier de vernissage de cuirs, classe 1, 1918-1919, 2 plans de situation. 706. Lecestre, tannerie, classe 2, 1918-1919, 2 plans de situation. 707. Legoff et Dubois, fabrique de vernis, classe 1, 1920, 2 plans de situation. 708. Croizat-Mermet, tannerie, classe 2, 1920-1921, 4 plans de situation. 709. Duseaux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 710. Duménil, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 711. Duménil, dépôt de liquides inflammables, peintre, classe 3, 1926-1927, 1 plan machine. 712. Johannin, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 713. Avril, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 714. Laproste, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 715. Porsin, dépôt d'alcool, classe 2, 1928-1932, 4 plans de situation. 716. Mesguich, réservoir d'essence souterrain, représentant, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation. 717. Roth, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, taxis, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 718. Minot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 3 plans machine. 719. Tannerie de l'Yvette, tannerie, classe 1, 1934, 2 plans de situation. 720. Louin, réservoir d'essence souterrain, droguiste, classe 3, 1934-1936, 1 plan de situation. 721. Société Nativelle, extraction d'alcaloïdes, classe 1, 1934-1937, 5 plans de situation, 3 plans machine. 722. Portebois, dépôt de benzine, classe 2, 1935, 2 plans de situation.

Date

1863-1937

Cote

5M/27

Résultat n°20

GIF-SUR-YVETTE, MARCOUSSIS. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/131