horaire de travail

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).	Cote 2111W/33	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°2	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).	Cote 2111W/28	Date 1993	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°3	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).	Cote 2111W/92	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°4	Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches compensatrices, convention, bulletins d'adhésion n° 9999056 (1999).	Cote 2111W/4	Date 1999-2001	Lieu ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches...
Résultat n°5	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).	Cote 2111W/80	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°6	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).	Cote 2111W/159	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°7	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).	Cote 2111W/164	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°8	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).	Cote 2111W/30	Date 1993	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°9	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).	Cote 2111W/154	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°10	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).	Cote 2111W/125	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°11	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).	Cote 2111W/129	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°12	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).	Cote 2111W/123	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°13	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).	Cote 2111W/172	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°14	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).	Cote 2111W/137	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°15	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).	Cote 2111W/199	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration, contrat, correspondance
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°16	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).	Cote 2111W/42	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°17	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).	Cote 2111W/112	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°18	Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres Int-Lc (1999).	Cote 2113W/11	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION... Appui conseil à la réduction et à la réorganisation...
Résultat n°19	Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes manuscrites, projet de garantie de salaire en cas de maladie (16 décembre 1969), documentation imprimée sur l'accord du 31 octobre 1968 sur l'indemnisation des absences pour maladie ou accident, tracts syndicaux, notes d'information concernant le paiement des salaires au 1er janvier 1969 et 1er mars 1969, protocole d'accord sur la réduction de la durée du travail dans les imprimeries de Labeur et Industries graphiques (non daté et non signé), projet de protocole d'accord portant sur l'équipement, les fonctions, les salaires et les horaires du service rotative offset (non daté), protocole d'accord sur la garantie incapacité de travail (non daté, non signé), (1968-1969).	Cote 70J/292	Date 1968-1969	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document correspondance, documentation, tract, note de service, accord de travail
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes...
Résultat n°20	Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1995).	Cote 2111W/56	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document déclaration
	Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT... Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

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Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches compensatrices, convention, bulletins d'adhésion n° 9999056 (1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1995).