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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY. Archives et bureaux départementaux (maquette), AO2A, architectes-ingénieurs, Yves Morelle, photographe, N et B. Dim. 18 x 24.

    Date

    1997

    Cote

    2FI/540

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. Archives et bureaux départementaux (maquette),...
  3. Résultat n°3

    EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE

    Date

    2002

    Cote

    1607W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE...

    • EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service producteur), SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : dossier de parfait achèvement : liste des malfaçons des travaux, PV de réception espaces verts (mai 1986), PV de réception parking hôtel de police et du parking central 1ère tranche, dossier période garantie 25/7/1985, dossier réception des travaux 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1641W/8

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseil général à EVRY. - Extension : appel d'offres pour l'attribution des marchés de travaux.

    Date

    1983

    Cote

    1345W/69

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Extension : appel d'offres...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : DOE électricité (1984) : tableaux divisionnaire, synoptique, détection incendie, poste de transformation génie civil, plans éclairage des niveaux, plans PC et force des niveaux (28 plans).

    Date

    1984

    Cote

    1641W/26

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : RDJ aile sud, RDJ (portes automatiques), RDJ coupes, RDJ coupes sur sas d'entrée.

    Date

    1986

    Cote

    1641W/18

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : entreprises non retenues suite à l'appel d'offre restreint.

    Date

    1984

    Cote

    1345W/53

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : offre pour le lot n° 3 revêtement mince (entreprise SIS et France Sols), pour le lot maçonnerie (entreprise Vasseur), pour le lot n° 5 (Ateliers Saint-Jacques), pour le lot n° 7 (Entreprise Dureau), pour la sonorisation (Studio Service).

    Date

    1984

    Cote

    1345W/51

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Conseil général à EVRY. - Extension : appel d'offres pour l'attribution des marchés de travaux.

    Date

    1983

    Cote

    1345W/70

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Extension : appel d'offres...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : bureau SOCOTEC (1985) : procès-verbaux des lots, mise au point VRD (plans).

    Date

    1985

    Cote

    1641W/7

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY. Archives et bureaux départementaux et salle du Conseil général de l'Essonne à Evry, Feypell et Zoltowski, architectes, Yves Morelle, photographe, N et B. Dim. 18 x 24.

    Date

    1997

    Cote

    2FI/542

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. Archives et bureaux départementaux et salle du...
  14. Résultat n°14

    Conseil général à EVRY. - Extension : dossier marché.

    Date

    1980

    Cote

    1345W/67

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Extension : dossier marché....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conseil général à EVRY. - Extension : lot n° 1 maçonnerie (Sete), lot n°2 cloisonnement (entreprise Stabi), lot n°3 étanchéïté (société Smac Acieroid), lot n° 4 menuiseries aluminium (entreprise Zilli), lot n° 5 stores voilages (société Arco), lot n° 6 menuiseries bois (entreprise Raymond frères SA), lot n° 7 revêtements céramiques (société Seda Allouche), lot n° 8 revêtements souples (entreprise Pinton), lot n° 9 faux plafonds (entreprise Sita), lot n° 10 peinture (entreprise Meneguzzo), lot n° 11 vitrerie miroiterie (entreprise Judice Lagoutte), lot n° 12 chauffage (entreprise Guay), lot n° 13 plomberie (société Guay), lot n° 14 électricité (entreprise Verger Delporte), lot n° 15 téléphone (entreprise Etb), étude de programme opérationnelle, dossier de consultation des entreprises (mars 1980).

    Date

    1982

    Cote

    1345W/61

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Extension : lot n° 1 maçonnerie...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : plans aménagements des abords extérieurs, bureau contrôle SOCOTEC (installation électrique 1983), décompte général.

    Date

    1983

    Cote

    1641W/6

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Construction de l'hôtel du département, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 1985 (photographies de la construction).

    Date

    1985

    Cote

    2997W/99

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Construction de l'hôtel du département, CONSEIL GÉNÉRAL...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    NOUVELLES D'UNE VILLE

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/104

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

    Date

    1973-1985

    Cote

    1523W/1147

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : permis de construire définitif, mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1641W/11

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : Distribution de l'heure SATELEC, éclairage extérieur, aménagement extérieur, heure jardin ouest, nord, sud., heure niveau inf. C sup.C , entresol 1 et 2.

    Date

    1986

    Cote

    1641W/19

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Hotel du département, cité administrative à EVRY : dossier de consultation, pièces administratives, note générale, C.C.A.P., annexe C.C.A.P., projet du règlement intérieur, règlement de chantier, clauses générales.

    Date

    1983

    Cote

    1641W/1

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hotel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier de consultation plomberie second oeuvre (juillet 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1345W/721

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : plans, noyau central C implantation niveau 1 à 6, plans bloc C,F, D, blocs sanitaires plomberie, détails galeries techniques, rez-de-jardin archives imprimerie, plans des niveaux plomberie.

    Date

    1986

    Cote

    1641W/20

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Hôtel du département, cité administrative à EVRY : Ventilation, chauffage, plomberie : plans des niveaux (16 plans)

    Date

    1986

    Cote

    1641W/25

    • Contexte : HOTEL DU DEPARTEMENT, CITE ADMINISTRATIVE D'EVRY.

    • Hôtel du département, cité administrative à EVRY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches usagées. Collecte sélective. Campagne abris bus. Conseil général. - Organisation, règlement intérieur.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/60

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Conseil général à EVRY. - Parking, aménagement des accès : appel d'offre restreint, comptes-rendus des réunions de chantier ; accès piéton : annulation des ordres de service.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1345W/66

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Parking, aménagement des...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : entreprises non retenues suite à l'appel d'offre restreint.

    Date

    1984

    Cote

    1345W/54

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Conseil général à EVRY. - Extension : acte d'engagement original, dossier de marché, plans.

    Date

    1980

    Cote

    1345W/57

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Extension : acte d'engagement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Hôtel du département à EVRY. - Construction : entreprises générales retenues pour la commission d'appel d'offres du 4 juillet 1983

    Date

    1983

    Cote

    1345W/724

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Hôtel du département à EVRY. - Construction : entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Conseil général à EVRY. - Salle des séances du conseil général, aménagement : entreprises retenues.

    Date

    1984

    Cote

    1345W/52

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Salle des séances du conseil...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : appel de candidatures, dépôt des offres de prix au 20 décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1345W/50

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  33. Résultat n°33

    NOUVELLES D'UNE VILLE

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/101, 14 - AV - 10 - Copie de sécurité 1497W108; 1497W100; 1497W101; 1497W106; 1497W112. - 2004 - 2004 - 14AV/10 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY. Archives et bureaux départementaux et salle du Conseil général de l'Essonne à Evry, Feypell et Zoltowski, architectes, Yves Morelle, photographe, N et B. Dim. 18 x 24.

    Date

    1997

    Cote

    2FI/543

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. Archives et bureaux départementaux et salle du...
  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL-ESSONNES. - Locaux du Conseil Général, rue Lafayette, construction du bâtiment : marché public, permis de construire et plans.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1502W/1358

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Locaux du Conseil Général, rue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    DES VILLES SONT NEES

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/106, 14 - AV - 10 - Copie de sécurité 1497W108; 1497W100; 1497W101; 1497W106; 1497W112. - 2004 - 2004 - 14AV/10 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • DES VILLES SONT NEES

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    EVRY centre. - Chantier de l'Hôtel du département : une boîte de diapositives (août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    43FI/557

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY centre. - Chantier de l'Hôtel du département :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY. - Bâtiments des Archives, bureaux départementaux et salles du conseil général de l'Essonne, construction : maquette de projet non abouti : B. Feypell et E. Zoltowski (architecte).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1339W/15

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    • EVRY. - Bâtiments des Archives, bureaux départementaux...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance, acte de vente, rapports du président, projet de délibérations, arrêté, avis du domaine, délibérations, comptes rendus de réunions, plans (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2581W/13

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Acte d'acquisition de la Tour Malte à EVRY : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)