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  1. Résultat n°1

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce

    Date

    1926

    Cote

    PBR/579

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  2. Résultat n°2

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes des greffiers des tribunaux de première instance en matière commerciale

    Date

    1920

    Cote

    PBR/1022

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

    Date

    1870-1939

    Cote

    EDEPOT17 2F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce

    Date

    1926

    Cote

    PBR/580

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...