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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/579
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°2

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes des greffiers des tribunaux de première instance en matière commerciale
Cote
PBR/1022
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Cote
EDEPOT17 2F/1
 Date
1870-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...
Résultat n°4

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/580
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...