gestion du personnel

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Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : maire et adjoints. Nominations, démissions, destitution, renouvellement, remplacement (an IX-1940).

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux aux réformés, pensions militaires, carte d'invalidité, pupilles de la Nation, relevés des congés militaires (an X [1801/1802] - 1925).

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et desservants, nomination ; installation ; démission.

Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat et les administrés : correspondance (1803-1873) ; états des indemnités de terrains réglés aux particuliers pour vente à l'Etat (1858-1885) ; routes nationales : cession et échanges de terrains entre l'Etat et les administrés : arrêtés préfectoraux (1859-1883) ; personnel : cantonnier du service des Ponts et Chaussées, nomination, mutation, vacances et demandes d'emploi : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs et correspondance (1933-1939).

Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : nominations d'instituteurs (1809-1883).

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Offre de vente par BRIERE d'un immeuble pour le logement du desservant et de l'instituteur, 1811 [1] ; presbytère : donation FRESNET, devis, travaux (plan couleur), 1871-1872 [2] ; différends entre la commune et la fabrique, 1884-1885 [3] ; procédure de la fabrique : jugement rendu aux dépens de la commune, 1891-1895 [4].

SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal de DOURDAN : état des dépenses.

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : renouvellement du jury de révision de la Garde nationale.

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : nomination des répartiteurs.

VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instituteurs, nominations.

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

GRANGES-LE-ROI (LES). - Secrétaire de mairie. - Rémunération et remplacement : délibération, correspondance (1921-1936). Receveur municipal. - Traitement : délibération, note, mandat de paiement (1899-1928). Garde-champêtre. - Nomination ; traitement ; primes et indemnités, dotation vestimentaire ; départ en retraite (1839-1937). Cantonnier. - Traitement (1915-1927). Agent receveur. - Nomination ; rémunération (1891-1926). Fossoyeur. - Rémunération (1920-1926). Conducteur du moteur de la pompe du puits. - Rémunération (1924-1926). Gérant de la cabine téléphonique. - Nomination : acte d'engagement (1924-1928). Congés annuels (1922-1924). Employés communaux. - Traitement (1919-1921) (1839-1937).

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

GRANGES-LE-ROI (LES). - Conseil municipal. - Formation et installation : état, correspondance; démission (1840-1912).

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE : extraits de délibérations de la commision administrative, emprunt, secours aux indigents, empoisonnement de la pièce d'eau de l'hospice, aliénation d'un terrain, bail Rix, 1853-1863, 1886, 1924-1933 [1] ; orphelinats : droit de contrôle du maire, mise à la disposition de la commune de l'orphelinat DUBREUIL, 1905, 1915 [2] ; orphelinats : acquisition de mobilier sanitaires, création d'un poste d'oto-rhino-laryngologiste, 1931, 1933 [3] ; travaux de réfection et d'entretien des biens communaux : marché de gré à gré, mémoires d'entrepreneurs, honoraires d'architectes, procès-verbaux d'adjudication, paiements, 1842-1939 [4] ; matériel d'incendie : acquisition et entretien, 1912-1938 [5].

SOUZY-LA-BRICHE. - Administration générale. - Arrêtés de police, 1846-1850 [1] ; quittance MICHAU à la suite de la mainlevée d'une saisie-arrêt contre de MECKENHEIM, 1894 [2] ; personnel : traitement du secrétaire de mairie, nomination d'un cantonnier, 1914-1917 [3] ; souscription volontaire à la caisse nationale d'amortissement : extraits de délibération, 1926 [4].

ETAMPES, collège. - Enseignants.- Appréciations sur les enseignants (1847-1848, 1852-1853) ; traitement et complément de traitement (1891-1895) ; emploi du temps des enseignants (1853, 1883-1904) ; créations de chaires (1883-1885) ; correspondance relative aux enseignants (1832-1922) ; nomination d'un aumônier (1905 et 1907) ; deux tableaux des enseignants mobilisés (1918) ; états de présence des enseignants en 1919 et en 1920.

Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de serment : circulaire (1852) ; emploi de secrétaire de mairie ; recrutement des gardes-champêtres (1941-1947) ; emplois réservés : avis d'offre d'emploi (1937-1938) ; traitements et indemnités : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1938-1942) ; mobilisation des services communaux en temps de guerre : état (1939) (1852-1947).

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Personnel : garde champêtre, remplacement, correspondance.

GUILLERVAL. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1856-1857 [1] ; emprunts de guerre, 1872-1920 [2] ; affaires diverses, 1856-1869 [3] ; actions judiciaires (demande en paiement de fournitures faites sur les réquisitions allemandes), 1877-1880, pourvoi, 1931-1933 [4] ; legs WUILLEMOT pour l'entretien de caveaux de famille, 1915-1922 [5] ; personnel, 1931-1937 [6] ; taxes, 1934 [7].

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Retraite des militaires.

ETAMPES. - Collège : notices individuelles (1898-1918) ; tableaux du personnel (1866-1918).

1867-1952.

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Personnel : gardes champêtres : révocations, démissions, nominations.

CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers agricoles, durée des affectations, création du bureau de placement intercommunal, main d'oeuvre agricole, démobilisation, état communal des déficits de la mobilisation, Confédération Générale du Travail, service des mines (1876-1947).

GRANGES-LE-ROI (LES). - Maires et adjoints. - Nominations et élections : procès-verbaux ; démissions (1878-1923).

MESPUITS. - Mairie, école.- Maison d'école : travaux, assainissement de la salle de classe, 1880-1881 [1] ; réparations, 1887-1889 [2] ; appropriation d'une école mixte, travaux (plan couleur), 1903-1905 [3] ; travaux, 1929, 1937 [4] ; traitement de l'instituteur, 1937 [5] ; acquisition de mobilier scolaire, 1884, 1905 [6].

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

VILLECONIN. - Administration militaire : 4 brochures Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (1897-1898), Carnet de renseignements donnant toutes les indications utiles aux jeunes gens et aux militaires désireux de prendre du service dans les troupes coloniales (1912), Formalités à remplir par les exemptés, les réformés et les hommes dégagés de toute obligation militaire, pour contracter un engagement spécial (1915).

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Registre des mandats pour les exercices allant de 1885 à 1892 inclus ; registre des dépenses et des recettes (1898 - 1958).

Dossiers individuels.

Devis pour travaux et fournitures (dates illisibles) ; 1 livre de devis de 1910 à septembre 1912 ; 1 livre de devis de septembre 1912 à janvier 1921 ; feuilles de journée : nom de l'ouvrier, temps passé, fournitures, détail du travail de décembre 1924 à mars 1925 ; 1 registre d'intervention quotidienne du 6 juin 1902 à novembre 1903

ONCY-SUR-ECOLE. - Personnel : cantonnier, nominations, démission, salaires (1905-1926).

E-N.

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

Dossier de DH et PL, né en 1907 et clôturés en 1972.

P-Z.

Dossiers individuels.

1490

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2010

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1931

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1933

1934

1935

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

1 janvier 1790

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

1 janvier 1791

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : maire et adjoints. Nominations, démissions, destitution, renouvellement, remplacement (an IX-1940).

1 janvier 1800

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

1 janvier 1800

Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

1 janvier 1800

VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux aux réformés, pensions militaires, carte d'invalidité, pupilles de la Nation, relevés des congés militaires (an X [1801/1802] - 1925).

1 janvier 1801

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et desservants, nomination ; installation ; démission.

1 janvier 1802

Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat et les administrés : correspondance (1803-1873) ; états des indemnités de terrains réglés aux particuliers pour vente à l'Etat (1858-1885) ; routes nationales : cession et échanges de terrains entre l'Etat et les administrés : arrêtés préfectoraux (1859-1883) ; personnel : cantonnier du service des Ponts et Chaussées, nomination, mutation, vacances et demandes d'emploi : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs et correspondance (1933-1939).

1 janvier 1803

Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

1 janvier 1805

BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : nominations d'instituteurs (1809-1883).

1 janvier 1809

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Retraites ouvrières et paysannes.

1 janvier 1809

SAINT-CHERON. - Eglise, presbytère.- Offre de vente par BRIERE d'un immeuble pour le logement du desservant et de l'instituteur, 1811 [1] ; presbytère : donation FRESNET, devis, travaux (plan couleur), 1871-1872 [2] ; différends entre la commune et la fabrique, 1884-1885 [3] ; procédure de la fabrique : jugement rendu aux dépens de la commune, 1891-1895 [4].

1 janvier 1811

SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

1 janvier 1811

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

1 janvier 1815

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

1 janvier 1817

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal de DOURDAN : état des dépenses.

1 janvier 1831

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : renouvellement du jury de révision de la Garde nationale.

1 janvier 1831

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

1 janvier 1834

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : nomination des répartiteurs.

1 janvier 1836

VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instituteurs, nominations.

1 janvier 1837

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

1 janvier 1838

GRANGES-LE-ROI (LES). - Secrétaire de mairie. - Rémunération et remplacement : délibération, correspondance (1921-1936). Receveur municipal. - Traitement : délibération, note, mandat de paiement (1899-1928). Garde-champêtre. - Nomination ; traitement ; primes et indemnités, dotation vestimentaire ; départ en retraite (1839-1937). Cantonnier. - Traitement (1915-1927). Agent receveur. - Nomination ; rémunération (1891-1926). Fossoyeur. - Rémunération (1920-1926). Conducteur du moteur de la pompe du puits. - Rémunération (1924-1926). Gérant de la cabine téléphonique. - Nomination : acte d'engagement (1924-1928). Congés annuels (1922-1924). Employés communaux. - Traitement (1919-1921) (1839-1937).

1 janvier 1839

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

1 janvier 1840

GRANGES-LE-ROI (LES). - Conseil municipal. - Formation et installation : état, correspondance; démission (1840-1912).

1 janvier 1840

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE : extraits de délibérations de la commision administrative, emprunt, secours aux indigents, empoisonnement de la pièce d'eau de l'hospice, aliénation d'un terrain, bail Rix, 1853-1863, 1886, 1924-1933 [1] ; orphelinats : droit de contrôle du maire, mise à la disposition de la commune de l'orphelinat DUBREUIL, 1905, 1915 [2] ; orphelinats : acquisition de mobilier sanitaires, création d'un poste d'oto-rhino-laryngologiste, 1931, 1933 [3] ; travaux de réfection et d'entretien des biens communaux : marché de gré à gré, mémoires d'entrepreneurs, honoraires d'architectes, procès-verbaux d'adjudication, paiements, 1842-1939 [4] ; matériel d'incendie : acquisition et entretien, 1912-1938 [5].

1 janvier 1842

SOUZY-LA-BRICHE. - Administration générale. - Arrêtés de police, 1846-1850 [1] ; quittance MICHAU à la suite de la mainlevée d'une saisie-arrêt contre de MECKENHEIM, 1894 [2] ; personnel : traitement du secrétaire de mairie, nomination d'un cantonnier, 1914-1917 [3] ; souscription volontaire à la caisse nationale d'amortissement : extraits de délibération, 1926 [4].

1 janvier 1846

ETAMPES, collège. - Enseignants.- Appréciations sur les enseignants (1847-1848, 1852-1853) ; traitement et complément de traitement (1891-1895) ; emploi du temps des enseignants (1853, 1883-1904) ; créations de chaires (1883-1885) ; correspondance relative aux enseignants (1832-1922) ; nomination d'un aumônier (1905 et 1907) ; deux tableaux des enseignants mobilisés (1918) ; états de présence des enseignants en 1919 et en 1920.

1 janvier 1847

Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

1 janvier 1851

GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de serment : circulaire (1852) ; emploi de secrétaire de mairie ; recrutement des gardes-champêtres (1941-1947) ; emplois réservés : avis d'offre d'emploi (1937-1938) ; traitements et indemnités : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1938-1942) ; mobilisation des services communaux en temps de guerre : état (1939) (1852-1947).

1 janvier 1852

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Personnel : garde champêtre, remplacement, correspondance.

1 janvier 1853

GUILLERVAL. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1856-1857 [1] ; emprunts de guerre, 1872-1920 [2] ; affaires diverses, 1856-1869 [3] ; actions judiciaires (demande en paiement de fournitures faites sur les réquisitions allemandes), 1877-1880, pourvoi, 1931-1933 [4] ; legs WUILLEMOT pour l'entretien de caveaux de famille, 1915-1922 [5] ; personnel, 1931-1937 [6] ; taxes, 1934 [7].

1 janvier 1856

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Retraite des militaires.

1 janvier 1864

ETAMPES. - Collège : notices individuelles (1898-1918) ; tableaux du personnel (1866-1918).

1 janvier 1866

1867-1952.

1 janvier 1867

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Personnel : gardes champêtres : révocations, démissions, nominations.

1 janvier 1873

CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers agricoles, durée des affectations, création du bureau de placement intercommunal, main d'oeuvre agricole, démobilisation, état communal des déficits de la mobilisation, Confédération Générale du Travail, service des mines (1876-1947).

1 janvier 1876

GRANGES-LE-ROI (LES). - Maires et adjoints. - Nominations et élections : procès-verbaux ; démissions (1878-1923).

1 janvier 1878

MESPUITS. - Mairie, école.- Maison d'école : travaux, assainissement de la salle de classe, 1880-1881 [1] ; réparations, 1887-1889 [2] ; appropriation d'une école mixte, travaux (plan couleur), 1903-1905 [3] ; travaux, 1929, 1937 [4] ; traitement de l'instituteur, 1937 [5] ; acquisition de mobilier scolaire, 1884, 1905 [6].

1 janvier 1880

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

1 janvier 1887

VILLECONIN. - Administration militaire : 4 brochures Répartition et emplacement des troupes de l'armée française (1897-1898), Carnet de renseignements donnant toutes les indications utiles aux jeunes gens et aux militaires désireux de prendre du service dans les troupes coloniales (1912), Formalités à remplir par les exemptés, les réformés et les hommes dégagés de toute obligation militaire, pour contracter un engagement spécial (1915).

1 janvier 1897

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Registre des mandats pour les exercices allant de 1885 à 1892 inclus ; registre des dépenses et des recettes (1898 - 1958).

1 janvier 1898

Dossiers individuels.

1 janvier 1901

Devis pour travaux et fournitures (dates illisibles) ; 1 livre de devis de 1910 à septembre 1912 ; 1 livre de devis de septembre 1912 à janvier 1921 ; feuilles de journée : nom de l'ouvrier, temps passé, fournitures, détail du travail de décembre 1924 à mars 1925 ; 1 registre d'intervention quotidienne du 6 juin 1902 à novembre 1903