Archives départementales de l’Essonne
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mai - 31 mai 1616). - Vente d'une perche et demie de terre, terroir de SAINT-YON, faite à Etienne Boullon, vigneron à SAINT-YON, par Jean Séré, vigneron au même lieu. - Inventaire après décès de Michel Menot, en son vivant cordonnier à BOISSY, fait à la requête de Denise Rousseau, sa veuve. 10 livres d'étain à 7 sous tournois la livre. - Vente de 25 tonneaux, muids, feustailles, garnis de leurs fonds, faite à Simon Hébert, vigneron à BOISSY, par Cantien Coiffier, vigneron au même lieu, moyennant 35 livres tournois. - Bail d'un arpent de terre, terroir d'EGLY, champtier de la Mare-Saint-Pierre, fait à Charles Texier, vigneron à EGLY, par Pierre Bouville, sergent royal à CHATRES. - Bail d'un arpent de terre, même terroir et champtier, fait à Mathurin Duteil, vigneron à EGLY, par Denis Louvet, praticien à CHATRES. - Bail de 30 perches de vigne, terroir de BOISSY, fait à Zacarie Guillon, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, se portant fort de Noëlle Petit, sa fille, prend en apprentissage pour 18 mois, de Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, Marguerite Jollivet, fille dudit Jean, à la charge de, par ledit Jean icelle faire enseigner et montrer, par sa dite fille, l'art et mestier de coudre et tailler habictz, linges et autres commoditez, dépendant du mestier de thailleur d'habictz. Jollivet nourrira et habillera sa fille, et payera 16 livres tournois en 2 termes. - Bail d'héritages fait à Nicolas Rousseau, laboureur à BOISSY, par Pierre Guitteau, meunier au moulin de la BRICHE, et Didière Ligner, sa femme. - Denis Louyn, laboureur à BREUILLET, tuteur des enfants mineurs de feu Guillaume Fauveau, baille, pour 3 ans, à Pierre Lambot, laboureur à BOISSY et aussi tuteur desdits enfants, César Fauveau, l'un deux. Le preneur s'engage à nourrir, loger, gouverner, et envoyer à l'escolle le jeune Fauveau, moyennant la jouissance de ses biens, meubles et immeubles, pendant les 3 années de bail, et pour le regard des entretenemens d'habytz, chaussures et linge, sera pris, sur le principal des meubles dudit Cézard, la somme de 36 livres tournois (8 mai 1616). - Echange entre Etienne Sorieul, vigneron à VILLELOUVETTE, et Pierre Hallier, vigneron au même lieu. - Divers baux faits par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, demeurant à EGLY, à Etienne Sorieul, Pierre Hallier, Michel Goiet, Jean Joynel, Jean Lefébure, vignerons à EGLY. - Vente d'un demi-arpent de terre sablon, terroir de BOISSY, champtier de la Brunetterie, faite à Louis Feulleret, l'aîné, vigneron à BOISSY, par Jean Coqueau, au même lieu. - Vente de 2 perches d'aunaies et buissons, à DAMPIERRE, faite, moyennant 35 sous tournois, à Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, par Jean Séré, vigneron à DAMPIERRE. - Accord entre Jean Ducloz, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Jean Normant, tailleur d'habits à BRUYERES-LE-CHATEL, au nom et comme se faisant fort de Vincent Normant et Louise Sablet, sa femme, d'autre part. - Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, fait à Mathurin Renault, vigneron à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, ayant charge de Jean David, receveur du BREAU-SANS-NAPPE. - Contrat de mariage entre Charles Bance, cordonnier, demeurant à présent à BOISSY, natif de SIGIE, quatre lieues près de GORNET en NORMANDYE, d'une part, et Jeanne Béroust, fille de feu Nicolas Béroust et de Jeanne Buard, d'autre part. - Vente de maison et dépendances, rue du Val, à BOISSY, faite à Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, par Clémence Aumont, veuve de Jean (Plumereau), demeurant à BOISSY. - Vente de 100 bêtes à laine, brebis et moutons, et de 36 agneaux de l'année, faite, moyennant 475 livres tournois, dont 400 livres, pour les brebis et moutons, et 75 livres pour les agneaux, à Jean Pocquet et Jean Vacher, laboureurs à MAUCHAMPS, par Jean Perrin, marchand et laboureur à CHATRES. Le payement doit s'effectuer en 3 années, pendant chacune des quelles les acquéreurs donneront au vendeur 68 toisons de laine (25 mai 1616). - Quittance de 135 livres tournois, rachat de rente, délivrée à Jean Lambert, le jeune, marchand laboureur à BOISSY, par noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, à cause d'Anne Daigremont sa femme, héritière en partie de feu Denis Pocquet. - Contrat de mariage entre (Denis Aumont), fils de (Thomas Aumont) et de Perrine Fauveau, d'une part, et Geneviève Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, et de Geneviève Langlois, à présent femme de Jean Piffret, marchand à BOISSY, d'autre part. - Accord entre Guillaume Le Roy, demeurant à BOISSY, et François Aumont, vigneron au même lieu. - Bail d'une maison au carrefour de BOISSY, à la réserve d'une chambre, fait, moyennant un loyer annuel de 25 livres tournois, à Claude Coutauld, marchand à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, se portant fort de Louise Bézard, sa femme, fille et héritière de Morin Bézard et de Sainte Martin.
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1616).
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 janvier - 30 janvier 1620). - Transport de rente à Jean Sorin, tixier en toile à BOISSY, par Jean Besnier, vigneron au même lieu. - Accord entre Pierre Leconte, tuteur des mineurs de Toussaint Leconte et de Marguerite Rozier, d'une part, et Chéron Doiteau, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Jacques Alorge, laboureur à AVRAINVILLE, par Fiacre Réault, vigneron à BREUX. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Laureau, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Louis Feulleret l'aîné, vigneron à BOISSY. - Décharge d'hypothèque délivrée à Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU, Claude Soullas, maître barbier et chirurgien, et Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Clément Daigremont, drapier à ETAMPES, se faisant fort de Catherine Hersant, veuve de Thomas Boutet, en son vivant lieutenant au bailliage de CHATRES (ARPAJON). - Vente d'héritage à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jean Bonnefillot, vigneron à BOISSY, et Marie Vittas, sa femme. - Transport de rente à Jacques Robert, bailli de BOISSY, demeurant à BRUYERES, par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, et Marie Desmazis, sa femme, demeurant à EGLY. - Transport de rente à Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Philippe Joynel, praticien à CHATRES (ARPAJON). - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Dussodière, faite à noble homme François Rousselet, secrétaire du feu duc d'Anjou, demeurant à PARIS, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Leconte, sa femme. - Baux faits à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, et à Simon Aumont, vigneron au même lieu, par Simon Picot, marchand à BOISSY. - Bail de pré, prairie de BREUILLET, fait à Simon Aumont par Jacques Langloys, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Cession de terre, terroir de BOISSY, champtier proche du chemin d'Avrainville, faite à Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Deslaiz, vigneron à BOISSY. - Vente de terre, terroir d'EGLY, champtier des Blereaux, faite à Philiberte Pernon, veuve de Gabriel Texier, d'EGLY, par Jean Texier, vigneron à EGLY. - Cession d'héritage faite par Jean Perrin, laboureur à EGLY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denise Leconte, veuve de Claude Carqueville par Simonne Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier, demeurant à BOISSY. - Contrat de mariage entre Claude Hariveau, vigneron à EGLY, fils de feu François Hariveau et de Georgette Badault, à présent femme de Marin Sorin, d'une part, et Jeanne Vicquet, fille de feu Claude Vicquet et de Roberte Baroche, d'autre part. - Partage entre Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY, d'une part, Joachim Lefébure, vigneron à SAINT-SULPICE, et Sainte Lefébure, d'autre part, héritiers, chacun pour un tiers, de feue Jeanne Parois, leur mère, femme du susdit Guillaume. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, praticien à CHATRES (ARPAJON), par Jean Rochas, laboureur à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Allot, marchand à JOUY, par Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, et Perrine Fauveau, sa femme. - Vente d'héritage à Simone Dutoc, veuve de Marc Petit, demeurant à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, par Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, et Marguerite Letorneur, sa femme.
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (octobre 1622).
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1632).
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un registre comprenant : les aveux et dénombrement du comté de Chamarande (1787) [les cartes correspondantes sont cotées en 39J] ; l'enregistrement des actes de vente passés devant le notaire de Méréville au profit de Joseph Delaborde écuyer, seigneur de Méréville (1784-1790) ; testament (1788-1792) ; nominations de gardes bois (1791) ; commissions de capitaine, lieutenant, colonel de gendarmerie nationale (1791-1792) ; commissions de receveur du droit d'enregistrement (1791-1793) ; extrait du registre de délibérations du district d'Etampes (1792) ; extrait du registre des actes de naissances , mariages, sépultures et divorces : divorces pour la commune d'Etampes (1792-1795).
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Plaintes contre des vols dans des églises ou des résidences particulières : procès-verbaux de gendarmerie, plaintes et correspondance.
Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).
Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Ferté-Alais, Inventaire des pièces du procès dressé par la gendarmerie, de Pierre Martin Sommier accusé de vol d'effets du fourgon des messageries.
Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des actes et jugements (1791-an X) ; décharges adressées à Gillot juge de paix par le tribunal, la maison d'arrêt et la gendarmerie (1792-1807) ; quatre lettres de l'accusateur public du tribunal de district d'Etampes au juge de paix Gillot relatives aux prisonniers (1792).
Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). La Queue-en-Brie : Louis Sellier, laboureur, et autres, menaces et coups au commandant de la brigade de gendarmerie.
Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Bail et renouvellement de bail (1914-1933); autorisation de travaux (1791-1792); travaux de construction de la caserne (1865-1869, 1931-1937) : plans aquarellés concernant le projet pour la construction d'une gendarmerie avec logement du capitaine, 85,9 cm x 66,3 cm et 66,8 cm x 1 m, 1/100e (2) (1866); plans sur calque : coupe et élévation de la caserne neuve et coupe du corps de garde; élévation et coupe des communs, avec plan du corps de garde; plan de démolition; plan d'ensemble; 1er étage et 2ème étage; plan de planchers (5) (1932); plans sur papier : lavoir, buanderie, violon, bains-douches et corps de garde; plan d'ensemble; rez-de-chaussée, 1er et 2ème étage, caves, greniers; façades et coupes; plans de planchers (5) (s.d.).
RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place dans la gendarmerie nationale (1791), loi du 16 août 1792 décrétant que BURSBROBST n'est pas compris au nombre des suisses détenus ou qui doivent l'être, une lettre de CLERMONT de Ris [an 8], une lettre d'un père à propos du conseil de révision de son fils (1829), un laissez passer pour Pierre ROBIN (1871).
Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions, désertions et demandes d'emploi ; appointements et indemnités ; loyer et réparation des casernes d'Etampes, la Ferté-Alais et Milly ; affaire Lesueur, héritier de la maison servant de caserne à Angerville, 1792 ; vivres et fourrages : procès-verbaux d'adjudication et état des rations pour les casernes d'Angerville, Etampes, la Ferté-Alais et Milly, an III-an IV ; réquisitions de chevaux, an II ; rapport de la brigade de gendarmerie de Milly-la-Forêt relatif à un vol chez Michel Théel, manouvrier à Buno, 29 mai 1792.
Prisons.
LONGJUMEAU, affaires militaires.-Trois extraits de registre de délibérations du conseil général attestant la souscription de Louis BELLANGER et Joseph VERANT dans la cavalerie (1793), copie du procès verbal de gendarmerie constatant l'incendie aux Cassaux à VILLEBON [an 9], lettre du commissaire de division constatant la mauvaise qualité de la viande fournie aux troupes (1815), lettre du commandant de la garde nationale félicitant le président de la République et lui confirmant l'adhésion de son bataillon [s.d.], lettre du ministère de la guerre reprochant la légéreté avec laquelle le conseil de révision choisit les hommes destinés à servir dans les troupes royales (1829), engagement dans le comité patriotique de Jean Paul Victor GUIGNARD (1871).
Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges de conduite de prisonniers (an II) ; remboursement d'un trop perçu sur sa solde par Canut, brigadier à la gendarmerie de Dourdan (an II) ; étrangers à Rambouillet (une Anglaise et deux Hollandaises) : extraits de délibérations du directoire du district (an II) ; instructions et correspondance sur le désarmement (à signaler, une affiche) (an III-an IV) ; procès-verbaux de visites de communes des cantons d'Ablis et de Dourdan par Louis-René Buffy, administrateur du département de Seine-et-Oise ; procès-verbaux de désarmement, extraits de délibérations, certificats et correspondance pour les communes des cantons d'Ablis (Allainville, Boinville, Chatignonville, Craches, Hattonville, Orsonville, Prunay et Sonchamp), de Dourdan (Corbreuse, Dourdan, Les Granges-le-Roi, Roinville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Martin-de-Bréthencourt, Saint-Maurice-Montcouronne, Sainte-Mesme et le Val-Saint-Germain), de Rambouillet (La Boissière, Emancé, Hermeray, Mittainville, Raizeux, Rambouillet et Saint-Hilaire), Rochefort (Bonnelles, Longvilliers, Ponthevrard, Rochefort et Saint-Arnoult) (1793).
Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).
Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .
Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).
1795-1856
Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.
Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).
Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.
n° 67-84
n° 85 à 121
Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).
n°2-35, n°1
Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.
Caserne de gendarmerie de Corbeil. - 18 plans du projet de caserne de gendarmerie pour cinq unités à ériger dans les limites de la gendarmerie actuelle : planche 1 (en double) : rez-de-chaussée, 1er et 2ème étages, éch.0, 02 centimètres pour mètre, dim. 0,67 x 1,03, s.d., planche 2 (en double) : façade sur cour, façade boulevard Cute, façade du corps de garde , éch. 0,02 centimètres pour mètre, dim. 0,67 x 1,03, s.d., planche 3 (en double) : plan des écuries et garages, lavoir, buanderie, violons, bains douches, éch. 0,02 centimètres pour mètre, dim. 0 ;67 x 1,03, s.d., planche 4 (en double) 3ème projet, plan des greniers, caves, hôtel des postes, éch. 0,01 centimètres pour mètre, dim. 0,67 x 1,03, s.d., coupes des façades rue Champlouis, boulevard Crété, des façades des communs sur cour, éch. 0,01 centimètres pour mètre, dim.0,97 x 0,65, s.d. (en double) ; plans des greniers, des 1er et 2ème étages, des caves, du palais de justice, de l'Hôtel des postes, de la cour, du jardin, éch.0,01 centimètres pour mètre, dim. 0,97 x 0,65, s.d. (en 5 exemplaires) ; plan de l'Hôtel des postes, du rez-de-chaussée, des étages, des greniers du côté de la rue Champlouis et du boulevard Crêté, éch. 0,01 centimètres pour mètre, dim.0,97 x 0,65, s.d. ; plan de la charpente du corps de garde, s.e., dim. 0,69 x 0,45, s.d. ; plan de la charpente de la gendarmerie, s.e.., dim. 1,02 x 0,70, s.d.
MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges : travaux, acquisition, 1823-1844 [1] ; halle : contestation de propriété du LAU d'ALLEMANS, 1805-1813 [2] ; halle : travaux de couverture et pavage de la rue, 1807-1803 [3] ; halle : renouvellement du bail pour la commune, 1823 [4] ; halle classée monument historique en 1923 : réfection de la charpente, 1925-1939 [5] ; justice de paix : renouvellement du mobilier, 1896 [6] ; bâtiments communaux : extraits de délibérations, 1869-1932 [7] ; gendarmerie : acquisition du terrain MOUSSERON, construction, 1936-1938 [8].
Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).
Caserne de gendarmerie d'Etampes.
Caserne de gendarmerie de Corbeil. - Inventaire du mobilier (1810-1855); titres relatifs à la propriété (1866-1895); état descriptif du bâtiment proposé pour le casernement de la brigade de gendarmerie à pied (1883).
Parquet, généralités. - Affaires criminelles : Procès-verbaux de gendarmerie et de police. - Procès-verbaux sans poursuite (janvier-février 1811).
PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].
AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Habillement et équipement des militaires(1813) ; habillement et équipement des élèves-gendarmes (1813), installation du téléphone dans les brigades (1911) ; cantonnement et logement des troupes de passage : correspondance, un état de frais (1814-1815, 1914) ; modalités de séjour des militaires sur le territoire du département : note du préfet (1815) ; inspection des revues, versement des soldes et des indemnités aux militaires officiers, sous-officiers et hommes du rang démobilisés ou congédiés : deux instructions du préfet (1810, 1815), une note de rejet (1887) ; modalités de versement de la solde semestrielle accordée aux officiers licenciés et non employés dans les cadres de l'armée (1815) ; Répartition et emplacement des troupes de l'armée française [deux brochures éditées par l'Imprimerie nationale] (1899 - 1900) ; mise en affectation spéciale des personnels communaux et des personnels des services municipaux concédés : circulaire du préfet (1955) ; transfert du centre de documentation des armées à l'Agora d'EVRY (1976).
Gendarmerie. - Arpajon : plainte (1838) ; Bièvres : plaintes (1837) et demande des habitants de création d'une brigade de gendarmerie (1855) ; Boissy-Sous-Saint-Yon : demande au conseil d'arrondissement de la création d'une brigade de gendarmerie soit à pied soit à cheval (1859-1863) ; Brunoy : demande du maire du maintien de la gendarmerie (1847-1848), réorganisation de la brigade (1864), acquisition d'une maison pour y installer la brigade (1849, 1858-1874), restauration (1864), travaux à la caserne (1904-1907) ; Chamarande : création d'une brigade à cheval (1862) ; Corbeil : demande de création d'une brigade de gendarmerie à pieds (1859-1863) ; Dourdan : demandes d'effectifs supplémentaires (1830-1862), rapport sur la manière de servir d'un maréchal des logis (1867) ; Essonnes : installation de la nouvelle brigade à cheval (1841) ; Etampes : correspondance (1835-1870) ; Etrechy : projet de création d'une brigade (1862) ; Evry : demande de création d'une brigade à pied (1884-1885) ; La Ferté-Alais : demande de création d'une brigade (1814-1815), plaintes contre des brigades de gendarmerie (1861-1882), création d'une brigade à cheval (1862) ; Marcoussis : création d'une brigade à cheval (1871) ; Orsay : plaintes contre des brigadiers (1818) ; Palaiseau : demande de création d'une brigade à pied (1835) ; demande de maintien de la brigade à cheval (1848-1849).
Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations (1821-1823).
Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations.
Caserne de gendarmerie de la Ferté-Alais. - Titres relatifs à la propriété (1825-1880); travaux de réparation et de réfection (1887); plan d'aménagement de bureaux et garages dans l'ancienne écurie, 1/200e (1939).
Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Titres relatifs à la propriété (1826-1878) : plans de la gendarmerie projetée : rez-de-chaussée, 50,8 cm x 63,3 cm, 1/200e; 1er étage, 50,6 cm x 64 cm; 2ème étage, 50,5 cm x 63,5 cm (1877); travaux de réparation (1878-1881); travaux de construction (1887); plans, sur calque : projets d'amélioration des bureaux, logements et dépendances, 1/100e (2); élévation, coupe façade; 1er étage, grenier (1939).
Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations.
Caserne de gendarmerie d'Epinay-sur-Orge. - Acquisition de la mairie par le département de Seine-et-Oise pour service à la caserne de gendarmerie (1828).
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