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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

    Date

    1852-1939

    Cote

    2O/579

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT75 2K/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/21

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

    1 media

    MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/155

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD,...
  5. Résultat n°5

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

    Date

    1815-1904

    Cote

    EDEPOT15 2K/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  6. Résultat n°6

    Montlhéry autrefois : le garde champêtre

    Date

    2003

    Cote

    PER721/3/70/1

    • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

    • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
    • 70
    • Montlhéry autrefois : le garde champêtre
  7. Résultat n°7
    Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

    1 media

    Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

    Date

    1904-1920

    Cote

    57FI119/260

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MONTLHERY
    • Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  8. Résultat n°8

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEPOT15 1O/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

    Date

    s.d

    Cote

    79J3/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • AUVERNAUX
    • AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

    Date

    1770-1788

    Cote

    B/826

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/806

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT11 2K/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1815-1818

    Cote

    12J/97

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  14. Résultat n°14

    Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

    Date

    1920-1961

    Cote

    24J/109/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

    Date

    1808-1876

    Cote

    EDEPOT13 1I/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  16. Résultat n°16

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

    Date

    1956-1958

    Cote

    EDEPOT26 2K/3

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

    Date

    1872-1881

    Cote

    EDEPOT25 2K/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  18. Résultat n°18

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

    Date

    1885-1959

    Cote

    EDEPOT11 1I/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

    Date

    1828-1933

    Cote

    2O/475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

    Date

    1905-1928

    Cote

    2O/1573

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier ANTICH.

    Date

    1967-1969

    Cote

    EDEPOT15 2K/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

    Date

    1778-1789

    Cote

    A/1281

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

    Date

    1871-1947

    Cote

    EDEPOT80 2K/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité : imposition extraordinaire, 1813, dépenses, 1828-1914 [1] ; arrêtés, 1847-1853 [2] ; garde champêtre, 1833, 1939 [3] ; emprunt de guerre, 1872 [4].

    Date

    1813-1939

    Cote

    2O/627

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

    Date

    1821-1938

    Cote

    2O/712

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

    Date

    1840-1891

    Cote

    EDEPOT18 2K/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  27. Résultat n°27

    MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : procédures et pièces relatives à différentes affaires entre les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de SAINTE-MARIE-MADELEINE de MARCOUSSIS, d'une part, les curateurs à la succession vacante d'Antoine FOURNEAU, en son vivant vigneron à MARCOUSSIS, d'autre part (1740-1787) ; entre les mêmes, d'une part, et le Laurent-François LAMIRAUX, maître d'école de MARCOUSSIS (1783-1785) ; entre les mêmes, d'une part, François-Charles PERENOT, ancien garde du corps du Roi, demeurant à MARCOUSSIS, et Marie PERENOT, fille majeure, demeurant à LONGPONT, d'autre part (1784-1785).

    Date

    1740-1787

    Cote

    G/764

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission du cantonnier DUFOUR.

    Date

    1913

    Cote

    EDEPOT26 2K/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  29. Résultat n°29

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

    Date

    1837-1917

    Cote

    EDEPOT77 2M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  30. Résultat n°30

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

    Date

    1817-1937

    Cote

    EDEPOT80 1O/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Abreuvoirs, lavoirs : construction, 1848-1874 [1] ; puits, fontaine : construction, forage, 1874-1875, 1903-1937 [2] ; eau : plainte pour détournement, adduction, 1865-1892, 1938-1939 [3] ; pompe à incendie et corps de garde, 1867 [4] ; maison du garde champêtre : acquisition, 1867 [5] ; stade et salle de patronnage, 1933-1936 [6] ; marché : éclairage, bail, 1926 [7] ; éclairage publique, 1881, 1929 [8] ; bureau de poste, télégraphe, 1881, 1899 [9].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1200

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

    Date

    1804-1843

    Cote

    3U/712

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : bulletins de paye du garde-champêtre (janvier 1967-mars 1970, mai 1970-mars 1973, avril 1974-octobre 1976), bulletins de paye de la femme de ménage (octobre 1976-février 1977).

    Date

    1967-1977

    Cote

    EDEPOT28 2K/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  34. Résultat n°34

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type applicable au personnel des communes de moins de 5000 habitants ; échelle et barême des traitements (1920) ; décès de fonctionnaires coloniaux (1914), recrutement d'anciens militaires invalides dans la fonction publique (1911), demande de sanction et de révocation contre le garde-champêtre communal (1918).

    Date

    1911-1920

    Cote

    EDEPOT77 2K/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  35. Résultat n°35

    NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

    Date

    1791-1831

    Cote

    79J78/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • NOISEAU
    • NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  36. Résultat n°36

    VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste : construction, 1935 [1] ; marché couvert : construction et règlement, 1934-1935 [2] ; travaux divers, logement pour le secrétaire de mairie et le garde champêtre, emprunts, construction d'un hangar pour véhicules automobiles, 1907, 1930-1939 [3].

    Date

    1907-1939

    Cote

    2O/1475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

    Date

    1804-1866

    Cote

    EDEPOT13 2K/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  38. Résultat n°38

    ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730) ;( Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1731-1740)

    Date

    1726-1740

    Cote

    B/92

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (24 janvier - 15 mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/377

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries ou de biens en censive dans la vallée de l'YERRES, par Charles MOTTHEAU, manuscrit [s. d.] ; portrait de Charles de LANNOY, seigneur de la BOISSIÈRE (1633).

    Date

    1633

    Cote

    1J/119

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries...