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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Cote
2O/579
 Date
1852-1939
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°2

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Cote
EDEPOT75 2K/1
 Date
1872
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°3

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Cote
L/21
 Date
1793-1794
 Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
correspondance, procès-verbal de scellés

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°4
MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI119/155
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MONTLHERY
  • MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD,...
Résultat n°5

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Cote
EDEPOT15 2K/3
 Date
1815-1904
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...
Résultat n°6

Montlhéry autrefois : le garde champêtre
Cote
PER721/3/70/1
 Date
2003
 Lieu
MONTLHERY
 Type de document
publication périodique, presse institutionnelle, presse institutionnelle

  • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

  • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
  • 70
  • Montlhéry autrefois : le garde champêtre
Résultat n°7
Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

1 media

Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

Cote
57FI119/260
 Date
1904-1920
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MONTLHERY
  • Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant...
Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Cote
EDEPOT15 1O/9
 Date
1892-1893
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
décision

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
Résultat n°9

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Cote
79J3/2
 Date
s.d
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • AUVERNAUX
  • AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...
Résultat n°10

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Cote
B/826
 Date
1770-1788
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°11

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Cote
2O/806
 Date
1830-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...
Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

Cote
EDEPOT11 2K/3
 Date
1907
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres,...
Résultat n°13

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Cote
12J/97
 Date
1815-1818
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...
Résultat n°14

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Cote
24J/109/2
 Date
1920-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...
Résultat n°15

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Cote
EDEPOT13 1I/1
 Date
1808-1876
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...
Résultat n°16

ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

Cote
EDEPOT26 2K/3
 Date
1956-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie...
Résultat n°17

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

Cote
EDEPOT25 2K/1
 Date
1872-1881
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
note

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Cote
EDEPOT11 1I/8
 Date
1885-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, permis, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...
Résultat n°19

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Cote
2O/475
 Date
1828-1933
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
budget, règlement, pétition, rapport

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...
Résultat n°20

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Cote
2O/1573
 Date
1905-1928
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...