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167 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

1852-1939

Cote

2O/579

Résultat n°2

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

1872

Cote

EDEPOT75 2K/1

Résultat n°3

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

Résultat n°4
MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI119/155

Résultat n°5

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Date

1815-1904

Cote

EDEPOT15 2K/3

Résultat n°6

Montlhéry autrefois : le garde champêtre

Date

2003

Cote

PER721/3/70/1

Résultat n°7
Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

1 media

Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

Date

1904-1920

Cote

57FI119/260

Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Date

1892-1893

Cote

EDEPOT15 1O/9

Résultat n°9

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Date

s.d

Cote

79J3/2

Résultat n°10

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Date

1770-1788

Cote

B/826

Résultat n°11

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Date

1830-1939

Cote

2O/806

Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

Date

1907

Cote

EDEPOT11 2K/3

Résultat n°13

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Date

1815-1818

Cote

12J/97

Résultat n°14

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Date

1920-1961

Cote

24J/109/2

Résultat n°15

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Date

1808-1876

Cote

EDEPOT13 1I/1

Résultat n°16

ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

Date

1956-1958

Cote

EDEPOT26 2K/3

Résultat n°17

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

Date

1872-1881

Cote

EDEPOT25 2K/1

Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Date

1885-1959

Cote

EDEPOT11 1I/8

Résultat n°19

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Date

1828-1933

Cote

2O/475

Résultat n°20

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Date

1905-1928

Cote

2O/1573