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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles
Cote
INSEIZE/1008
 Date
2000
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°2

FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (22 février 1758-2 mars 1763), (14 septembre 1763-5 février 1766), (9 avril 1766-22 septembre 1773), (27 octobre 1773-3 janvier 1782), (17 avril 1782-19 mai 1784), (2 février 1786-17 septembre 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1769), procédure criminelle faite à l'encontre de plusieurs garçons limousins pour maltraitances commises sur la personne de Toussaint et de Pierre Flou de Marcoussis dans le village de Soucy (1760) ; affaire criminelle qui condamne Thomas Treille au fouet, à la marque et aux galères pendant trois ans pour avoir été trouvé pêchant la nuit du 4 au 5 septembre 1765 dans le canal du potager du château, affiches.

Cote
B/1905
 Date
1758-1789
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°3

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734) Procès criminel contre François Lefebvre et Pierre Lefebvre accusés d'avoir incendié plusieurs maisons, condamnation aux galères pour François Lefebvre et à la pendaison et au bûcher pour Pierre Lefebvre

Cote
B/2873
 Date
1734
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....
Résultat n°4

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682) ; pièces concernant le partage de la seigneurie de Savigny entre Jean de Vins d'Agoult seigneur de Savigny et les héritiers de Ferdinand de la Baume-Montrevel, mentions de nombreux actes concernant la seigneurie depuis 1386 ; procès de Jean Porchet, berger, condamné à amende honorable et aux galères perpétuelles pour voie de fait

Cote
B/2742
 Date
1682
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...