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394 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 137 El ghrib Évry 91000.
Cote
2865W/28/8
 Date
2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°130-137.
  • N° 137 El ghrib Évry 91000.
Résultat n°2

N° 12 Atac Ris-Orangis 91130.
Cote
2865W/18/9
 Date
2007
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
  • N° 12 Atac Ris-Orangis 91130.
Résultat n°3

N°95 Sarl asphodia Yerres 91330.
Cote
2865W/11
 Date
2006
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°90-94 ; 96-104.
  • N°95 Sarl asphodia Yerres 91330.
Résultat n°4

N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.
Cote
2865W/30/4
 Date
2007
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°140-142 ; 144-149.
  • N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.
Résultat n°5

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Duportal, receveur de l'enregistrement et Mariette, commissaire national, faux billets.

Cote
L/323
 Date
1793-1794
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°6

N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.
Cote
2865W/43/2
 Date
2007
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 200-209.
  • N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.
Résultat n°7

N° 197 Helle gouarch sylviane Morigny-Champigny.
Cote
2865W/42/5
 Date
2007
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 190 ; 192-199.
  • N° 197 Helle gouarch sylviane Morigny-Champigny.
Résultat n°8

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (17 janvier 1985 - 19 juillet 1991) ; registre (29 janvier 1985 - 16 décembre 1992).

Cote
2552W/2
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...
Résultat n°9

N° 87 Sarl abr Corbeil 91100.
Cote
2865W/23/8
 Date
2007
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 80-99.
  • N° 87 Sarl abr Corbeil 91100.
Résultat n°10

N°111 Agence de la vallee Palaiseau 91120.
Cote
2865W/12/5
 Date
2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
  • N°111 Agence de la vallee Palaiseau 91120.
Résultat n°11

N° 25 Hydra Chilly-Mazarin 91380.
Cote
2865W/2/4
 Date
2006
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°20-21 ; 24-27 ; 29-33.
  • N° 25 Hydra Chilly-Mazarin 91380.
Résultat n°12

N°142 So beci cotonou (Benin).
Cote
2865W/13/13
 Date
2006
 Lieu
AFRIQUE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 130-149 ; 151.
  • N°142 So beci cotonou (Benin).
Résultat n°13

N° 29 Rouland Montlhery 91310.
Cote
2865W/19/9
 Date
2007
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 29 Rouland Montlhery 91310.
Résultat n°14

N° 203 La ferme de Grigny Grigny.
Cote
2865W/43/4
 Date
2007
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 200-209.
  • N° 203 La ferme de Grigny Grigny.
Résultat n°15

N° 129 Leclerc Viry-chatillon 91170.
Cote
2865W/27/10
 Date
2007
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 120-129.
  • N° 129 Leclerc Viry-chatillon 91170.
Résultat n°16

N° 216 Intermarche Villebon-sur-Yvette.
Cote
2865W/44/7
 Date
2007
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 210-219.
  • N° 216 Intermarche Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°17

N°72 Boucherie ruault Étampes 91150.
Cote
2865W/7/11
 Date
2006
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°62 à 73.
  • N°72 Boucherie ruault Étampes 91150.
Résultat n°18

N° 36 Champion Breuillet 91650.
Cote
2865W/4/1
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 36 Champion Breuillet 91650.
Résultat n°19

Sur la piste des faussaires
Cote
JAL7/520/3984/1
 Date
jeudi 22 juillet 2021
 Lieu
LISSES
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3984 (22 juillet 2021)
  • Sur la piste des faussaires
Résultat n°20

N° 42 SA riv aublet Saint-Michel-sur-orge 91240.
Cote
2865W/20/2
 Date
2007
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 42 SA riv aublet Saint-Michel-sur-orge 91240.