fonctionnement - Recherche

Résultat n°1
Coordination et pilotage du Réseau : organisation du réseau, lettres de mission, compte-rendu des coordonnateurs des REP, compte-rendu de réunion, correspondance 2000-2005, convention coordonnateur REP et utilisation informatique. Comité exécutif 2009-2017 : compte-rendu, bilans annuels. Comités de pilotage : réunions de directeurs. Liaison école collège : réunions, bilans, évaluations 6e.

Date

2000-2017

Cote

3026W/2
- Contexte : 3026W Éducation prioritaire à Vigneux-sur-Seine (1992...
- Pilotage départemental et académique du réseau d'éducation...
- Coordination et pilotage du Réseau : organisation du...
Producteur :

RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE DE VIGNEUX-SUR-SEINE (service producteur), RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE DE VIGNEUX-SUR-SEINE (service versant)
Résultat n°2
ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Date

1859-1956

Cote

EDEPOT64 Q/4
- Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...
Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)
Résultat n°3
Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Date

2000

Cote

3081WDEPOT/74
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Travaux d'aménagement.
- 2000, GENAVENIR 1 - Nautilus.
- Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°4
Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

1987-2006

Cote

2803W/1
- Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
- Administration générale.
- Documents constitutifs : création de l'association,...
Producteur :

ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)
Résultat n°5
Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/110/2
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°6
Création, programmation, fonctionnement

Date

1993-1999

Cote

1J/990
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- CHANT'ESSONNE
- Création, programmation, fonctionnement
Résultat n°7
Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier + original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/92/3
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°8
CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 4F/1
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°9
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

Date

1804-1837

Cote

27J/48
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°10
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°11
Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/106/1
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°12
Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4
- Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
- Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...
Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)
Résultat n°13
Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/46
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°14
Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

Date

1792

Cote

27J/44
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°15
Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°16
CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

Date

1965-1998

Cote

128J/13
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...
- CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...
Producteur :

CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)
Résultat n°17
2005.

Date

2005

Cote

3081WDEPOT/94
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Gestion du courrier : chrono courrier départ (2005-2007),...
- Chrono courrier départ.
- 2005.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°18
Lot 1 maçonnerie, lot 5 salle blanche.

Date

2001

Cote

3081WDEPOT/76
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Travaux d'aménagement.
- 2001.
- GENAVENIR 2 - Anosys : dossier des ouvrages exécutés...
- Lot 1 maçonnerie, lot 5 salle blanche.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°19
Lot 8 électricité.

Date

2001

Cote

3081WDEPOT/79
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Travaux d'aménagement.
- 2001.
- GENAVENIR 2 - Anosys : dossier des ouvrages exécutés...
- Lot 8 électricité.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°20
Pilotage académie de Versailles : types de contrats, définition de projet des zones d'établissements, ICOTEP indicateurs communs pour un tableau de bord de l'Education Prioritaire, groupes de travail ICOTEP, journaux de réseaux, IPES, Pilotage Education prioritaire : le point sur les REP, pilotage tableau de bord, animation, centre de ressources, le point sur les contrats: contrat de réussite, CLS, CEL, Contrat Ville), Essonne : Projets de REP ATHIS-MONS, EPINAY-SOUS-SENART, GRIGNY, VIRY-CHATILLON, LES ULIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : annuaire 2003, crédits 2004-2005, décrochage 2015-2016, formation coordonnateur REP 2013-2018, dialogue stratégique: document préparatoire Académie de Versailles).

Date

1999-2016

Cote

3026W/1
- Contexte : 3026W Éducation prioritaire à Vigneux-sur-Seine (1992...
- Pilotage départemental et académique du réseau d'éducation...
- Pilotage académie de Versailles : types de contrats,...
Producteur :

RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE DE VIGNEUX-SUR-SEINE (service producteur), RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE DE VIGNEUX-SUR-SEINE (service versant)
Résultat n°21
G2 R-1: dossier de consultation des entreprises (DCE).

Date

2003

Cote

3081WDEPOT/83
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Travaux d'aménagement.
- 2003.
- G2 R-1: dossier de consultation des entreprises (DCE).
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°22
GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

Date

1855-1935

Cote

EDEPOT45 5Q/13
- Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel....
Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Résultat n°23
Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative des matériels de production, affûtage des lames lot 3- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/74
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°24
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1986

Cote

1356W/1
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°25
Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

Date

1992-2005

Cote

90J/1
- Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...
- Fonctionnement
- Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...
Producteur :

ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)
Résultat n°26
Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 2 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant 1

Date

2012-2016

Cote

2906W/49/2
- Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
- Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers...
Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)
Résultat n°27
Bâtiment G2, université d'Évry, nouvelle gouvernance des opérateurs d'État : correspondance, plans, compte rendu de réunion, résiliation des baux (par l'Université d'Évry).

Date

1998-2009

Cote

3081WDEPOT/66
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Bâtiment G2, université d'Évry, nouvelle gouvernance...
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°28
Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant 1

Date

2012-2016

Cote

2906W/50
- Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
- Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers...
Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)
Résultat n°29
Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles pour les services départementaux - Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/45
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°30
Comptabilité. - Etablissement HOLLINGER, fournisseur de semences (blé, avoine, seigle et orge) : factures, [1946-1953].

Date

1946-1953

Cote

24J/100/1
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- Comptabilité. - Etablissement HOLLINGER, fournisseur...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°31
Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché + lot 1 infructueux

Date

2013-2017

Cote

2907W/63/2
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°32
Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux lettres relatives à l'obligation d'utiliser du papier timbré dans les tribunaux, (1791 et 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/444
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
Demande de transformation en établissement social.

Date

2002-2002

Cote

2803W/2
- Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
- Administration générale.
- Demande de transformation en établissement social.
Producteur :

ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)
Résultat n°34
CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

Date

1956-1963

Cote

EDEPOT17 4H/19
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°35
Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

Date

1794

Cote

L/448
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°36
Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien ménager pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier + notification marché + infructueux

Date

2014-2018

Cote

2908W/112
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°37
Dossier des ouvrages exécutés (DOE).

Date

2004

Cote

3081WDEPOT/89
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Aménagement du site, terrains SNECMA.
- Conception et travaux : marchés publics.
- Centre d'exploitation et Recherche Fonctionnelle (CERFE).
- Dossier des ouvrages exécutés (DOE).
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°38
Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative des échographes de la Direction de la protection maternelle et infantile- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/93/8
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°39
Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

Date

1811-1908

Cote

1Y/8
- Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
- Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°40
Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

Date

1807-1847

Cote

1Y/1
- Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
- Prison de CORBEIL.
- Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ;...
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°41
Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration de traiteurs lot1 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant n°1

Date

2013-2017

Cote

2907W/47/1
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°42
Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

Date

1837-1863

Cote

27J/58
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille :...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°43
Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

Date

1996-2006

Cote

2803W/3
- Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
- Administration générale.
- Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...
Producteur :

ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)
Résultat n°44
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1993

Cote

1356W/36
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°45
Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration de traiteurs lot 2 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant n°1

Date

2013-2017

Cote

2907W/47/2
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°46
Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier + infructueux

Date

2013-2017

Cote

2907W/40/1
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°47
Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

Date

1877-1981

Cote

2006W/73
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°48
Contrats et projets de réseau Essonne : tableaux de bord France, Essonne, REP Eluard, ICOTEP 2001, collège Paul Eluard.

Date

1996-2012

Cote

3026W/3
- Contexte : 3026W Éducation prioritaire à Vigneux-sur-Seine (1992...
- Pilotage départemental et académique du réseau d'éducation...
- Contrats et projets de réseau Essonne : tableaux de...
Producteur :

RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE DE VIGNEUX-SUR-SEINE (service producteur), RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE DE VIGNEUX-SUR-SEINE (service versant)
Résultat n°49
Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

Date

1813-1935

Cote

1Y/4
- Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
- Prison de CORBEIL.
- Correspondance : réclamations du concierge, informations...
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

Date

1790-1792

Cote

L/210
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°51
Bâtiments G2, G3. GENAVENIR 1 à 5. Autres bâtiments et plateformes. WOLF. SNECMA (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

3081WDEPOT/65
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Bâtiments G2, G3. GENAVENIR 1 à 5. Autres bâtiments...
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°52
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/2
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°53
Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par cartes et prestations associées- Fond de dossier + original + notification marché + avenants n°1 et 2

Date

2014-2018

Cote

2908W/106/2
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°54
1999 : courrier, comptes rendus de réunions.

Date

1999

Cote

3081WDEPOT/69
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Association territoire Genopole.
- 1999 : courrier, comptes rendus de réunions.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°55
Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/103/2
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°56
Etats des rations de pain, des fournitures de soupe, des médicaments, de l'éclairage, du blanchissage, des réparations d'habits (1846-1856) ; entretien et réparation du fourneau de la cuisine avec un plan sur calque (1883).

Date

1846-1883

Cote

1Y/2
- Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
- Prison de CORBEIL.
- Etats des rations de pain, des fournitures de soupe,...
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°57
Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques et accessoires pour les services départementaux - Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/3
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°58
CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Carburants et lubrifiants : circulaires, liste des pompes prioritaires et des citernes en fonctionnement en Seine- et-Oise, liste des administrations et syndicats professionnels répartiteurs, demandes de permis de circuler et de carburants, états de répartition, carburants agricoles, correspondance, bons (spécimens).

Date

1939-1960

Cote

EDEPOT19 6F/23
- Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
Résultat n°59
Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier + original + notification marché + avenant

Date

2013-2017

Cote

2907W/40/2
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°60
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°61
Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 1- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/1
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°62
Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques professionnels - Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/4
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°63
G2 PARIS VII : dossier de consultation des entreprises (DCE).

Date

1999

Cote

3081WDEPOT/73
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Travaux d'aménagement.
- 1999.
- G2 PARIS VII : dossier de consultation des entreprises...
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°64
GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création ; fonctionnement, nomination des membres du conseil d'administration : arrêté (1893-1913), budgets (1913-1924), états des dépenses et des recettes (1919-1924), comptes administratifs (1913-1924), comptes de gestion (1913-1916) ; traitement du receveur : décompte (1913-1923), instructions, correspondance (1894-1959). Conseil d'administration. - Délibérations : registre (support : cahier d'écolier avec pour couverture une scène relative à la conquête de l'Algérie) (1894-1912) (1894-1959).

Date

1894-1959

Cote

EDEPOT45 1Q/1
- Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création...
Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Résultat n°65
Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de sport lot 3- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/44/1
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°66
Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

Date

1965-1970

Cote

39J/144
- Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
- Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE....
Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)
Résultat n°67
Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°1- Fond de dossier + original + notification marché + avenant de transfert

Date

2014-2018

Cote

2908W/141
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°68
Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

Date

1878-1901

Cote

1Z/12
- Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
- Affaires militaires.
- Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°69
Avants projets sommaire et détaillé (APS / APD).

Date

2009

Cote

3081WDEPOT/92
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Acquisitions immobilières.
- Aménagement du site, terrains SNECMA.
- Conception et travaux : marchés publics.
- GENAVENIR 6 ISSB.
- Avants projets sommaire et détaillé (APS / APD).
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°70
Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 2- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/2
- Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°71
Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier du Nord : correspondance, [1953-1954].

Date

1953-1954

Cote

24J/101/1
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°72
2006.

Date

2006

Cote

3081WDEPOT/97
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Gestion du courrier : chrono courrier départ (2005-2007),...
- Chrono courrier arrivée.
- 2006.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°73
Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

Date

1876-1983

Cote

2006W/70
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°74
Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°2- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/142/1
- Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe administration et ressources...
- Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
- Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Résultat n°75
Comptes rendus de réunions, indicateurs, bilans d'actions, groupe de pilotage technique, commissions, conseils de réseau.

Date

2004-2010

Cote

3011W/15
- Contexte : 3011W Éducation prioritaire à Évry (1999-2010).
- Fonctionnement du réseau.
- Comptes rendus de réunions, indicateurs, bilans d'actions,...
Producteur :

RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE D'ÉVRY (service producteur), RÉSEAU D'ÉDUCATION PRIORITAIRE D'ÉVRY (service versant)
Résultat n°76
Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

Date

1738-1817

Cote

77J/118
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°77
Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Date

1811-1904

Cote

1Y/12
- Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
- Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des...
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°78
Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier 1705-2 décembre 1723), suivi d'une table des 'actes et renseignements qui peuvent offrir quelque intérêt'.

Date

1705-1723

Cote

HDEPOT1 E/3
- Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
- Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier...
Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)
Résultat n°79
Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

Date

1998-2002

Cote

2803W/4
- Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
- Administration générale.
- Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de...
Producteur :

ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)
Résultat n°80
Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Demande de dispense des opérations des membres du juré d'accusation par Claude Darblay, aubergiste à Etampes, (2 mai 1792).

Date

1792

Cote

L/446
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Demande...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Producteur :

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Date

Cote

Producteur :

Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Date

Cote

Producteur :

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

Cote

Producteur :

Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

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Producteur :

Création, programmation, fonctionnement

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Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier + original + notification marché

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Producteur :

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Producteur :

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

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Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

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Producteur :

Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier + original + notification marché

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Producteur :

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

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Producteur :

Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier + original + notification marché

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Producteur :

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

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Producteur :

2005.

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Lot 1 maçonnerie, lot 5 salle blanche.

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Lot 8 électricité.

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Producteur :

G2 R-1: dossier de consultation des entreprises (DCE).

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Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).