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ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

EDEPOT64 Q/4

1859-1956

ORSAY Commune

compte administratif, budget, pièce comptable

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

2803W/1

1987-2006

DRAVEIL Commune

règlement intérieur

Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

2908W/110/2

2014-2018

ESSONNE

marché public

Création, programmation, fonctionnement

1J/990

1993-1999

BRIIS-SOUS-FORGES

discours, compte rendu, contrat, programme

Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier + original + notification marché

2908W/92/3

2014-2018

ESSONNE

marché public

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

EDEPOT17 4F/1

1800-1959

CHAMPCUEIL

calendrier, nomenclature, permis

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

27J/48

1804-1837

BOURAY-SUR-JUINE

compte de gestion

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier + original + notification marché

2908W/106/1

2014-2018

ESSONNE

marché public

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

44J/4

1979-1982

MONTGERON Commune

coupure de presse, statut d'association, règlement intérieur, budget, rapport d'activité

Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier + original + notification marché

2907W/46

2013-2017

ESSONNE

marché public

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

27J/44

1792

BOURAY-SUR-JUINE

TABLE CENSITAIRE

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

2167W/11

2000-2002

FRANCE

correspondance, texte officiel, annuaire, documentation, discours, coupure de presse, rapport d'activité, compte rendu, procès-verbal de réunion, rapport, dossier de presse

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

128J/13

1965-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune

tract, liste nominative, compte rendu, accord de travail, coupure de presse

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

EDEPOT45 5Q/13

1855-1935

GRANGES-LE-ROI (LES)

statut, correspondance, règlement intérieur, circulaire

Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative des matériels de production, affûtage des lames lot 3- Fond de dossier + original + notification marché

2907W/74

2013-2017

ESSONNE

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/1

1986

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)

budget, contrat, étude, document audiovisuel

Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

90J/1

1992-2005

BRUNOY Commune

statut d'association, règlement, compte rendu, note, étude, correspondance

Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 2 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant 1

2906W/49/2

2012-2016

ESSONNE

marché public

Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant 1

2906W/50

2012-2016

ESSONNE

marché public