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Résultat n°1

Coordination et pilotage du Réseau : organisation du réseau, lettres de mission, compte-rendu des coordonnateurs des REP, compte-rendu de réunion, correspondance 2000-2005, convention coordonnateur REP et utilisation informatique. Comité exécutif 2009-2017 : compte-rendu, bilans annuels. Comités de pilotage : réunions de directeurs. Liaison école collège : réunions, bilans, évaluations 6e.

Date

2000-2017

Cote

3026W/2

Résultat n°2

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Date

1859-1956

Cote

EDEPOT64 Q/4

Résultat n°3

Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Date

2000

Cote

3081WDEPOT/74

Résultat n°4

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

1987-2006

Cote

2803W/1

Résultat n°5

Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/110/2

Résultat n°6

Création, programmation, fonctionnement

Date

1993-1999

Cote

1J/990

Résultat n°7

Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier + original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/92/3

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 4F/1

Résultat n°9

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

Date

1804-1837

Cote

27J/48

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°11

Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier + original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/106/1

Résultat n°12

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4

Résultat n°13

Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier + original + notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/46

Résultat n°14

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

Date

1792

Cote

27J/44

Résultat n°15

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11

Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

Date

1965-1998

Cote

128J/13

Résultat n°17

2005.

Date

2005

Cote

3081WDEPOT/94

Résultat n°18

Lot 1 maçonnerie, lot 5 salle blanche.

Date

2001

Cote

3081WDEPOT/76

Résultat n°19

Lot 8 électricité.

Date

2001

Cote

3081WDEPOT/79

Résultat n°20

Pilotage académie de Versailles : types de contrats, définition de projet des zones d'établissements, ICOTEP indicateurs communs pour un tableau de bord de l'Education Prioritaire, groupes de travail ICOTEP, journaux de réseaux, IPES, Pilotage Education prioritaire : le point sur les REP, pilotage tableau de bord, animation, centre de ressources, le point sur les contrats: contrat de réussite, CLS, CEL, Contrat Ville), Essonne : Projets de REP ATHIS-MONS, EPINAY-SOUS-SENART, GRIGNY, VIRY-CHATILLON, LES ULIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : annuaire 2003, crédits 2004-2005, décrochage 2015-2016, formation coordonnateur REP 2013-2018, dialogue stratégique: document préparatoire Académie de Versailles).

Date

1999-2016

Cote

3026W/1