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Résultat n°1

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Date

1880

Cote

4Q1/729

Résultat n°2
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Date

1882

Cote

4Q1/5687

Résultat n°3

Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

Date

1872

Cote

4Q1/625

Résultat n°4
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5848

Résultat n°5
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Date

1864

Cote

4Q1/5651

Résultat n°6

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

Date

1932-1974

Cote

1616W/242

Résultat n°7

Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

Date

1803-1805

Cote

4Q1/21

Résultat n°8
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

205 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Date

1950

Cote

4Q1/6115

Résultat n°9
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

202 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

s.d

Cote

4Q1/5989

Résultat n°10

Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

Date

1844

Cote

4Q1/299

Résultat n°11

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).

Date

1950

Cote

4Q1/5272

Résultat n°12

Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).

Date

1798-1800

Cote

4Q1/12

Résultat n°13

Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

Date

1956

Cote

1999W/18

Résultat n°14
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

210 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

Date

1915

Cote

4Q1/5797

Résultat n°15

Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

Date

1859

Cote

4Q1/466

Résultat n°16

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).

Date

1950

Cote

4Q1/5293

Résultat n°17

Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).

Date

1956

Cote

1999W/5

Résultat n°18

Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

Date

1860

Cote

4Q1/475

Résultat n°19
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

203 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

Date

s.d

Cote

4Q1/5661

Résultat n°20

Novembre.

Date

1990

Cote

1987W/193