4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
2 111
1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1988).
957
1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990)
362
785W/1-172, Plans cadastraux du service national de la documentation et du cadastre (1908-1978).
172
2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt sur la fortune (1989-1999), successions : fiches décès (2006-2008)
52
HYPOTHEQUES.
25
TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
23
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
22
CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
20
IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.
20
EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
18
ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
5
2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes notariés (1989-2001), don manuel (2007), cessions droits sociaux (2002-2003)
4
2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
3
1858W/1-2, État de section de Saint-Yon, centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1970).
2
Bibliothèque / INQUARTO
2
CABINET DU PREFET
2
CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
2
PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).
2
1632W Création et réalisation des zones d'aménagement concertées (ZAC) de la ville nouvelle d'Evry (1960-1999)
1
1776W Dossiers des premières études d'aménagement et de construction de la ville nouvelle d'Evry (1954-2000)
1
3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)
1
CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU, Michel AURILLAC
1
EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES, RENOVATION URBAINE A CORBEIL, AMENAGEMENT DES ZONES D'ACTIVITES, AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'YERRES.
1
FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1
IMPOTS DIVERS
1
LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
1
SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
1