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587 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/5
 Date
1965
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°2

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Cote
987W/314
 Date
1955
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°3

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Cote
987W/404
 Date
1960
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°4

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Cote
987W/76
 Date
1960-1965
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.
Résultat n°5

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Cote
987W/6
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°6

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

Cote
2055W/121
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°7

Accomptes provisionnels.

Cote
987W/10
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°8

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/34
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°9

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Cote
987W/307
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....
Résultat n°10

Commune de MANDRES.

Cote
987W/68
 Date
1960
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de MANDRES.
Résultat n°11

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353439-354199

Cote
2055W/150
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°12

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Cote
987W/359
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°13

Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/330
 Date
1950
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°14

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/139
 Date
1945
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°15

fiches archivées.

Cote
987W/273
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
fichier

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • fiches archivées.
Résultat n°16

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Cote
987W/212
 Date
1950
 Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier)...
Résultat n°17

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/244
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°18

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Cote
987W/370
 Date
1955
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°19

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/206
 Date
1950
 Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...
Résultat n°20

Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.

Cote
987W/32
 Date
1950
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.
Résultat n°21

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/40
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°22

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 323330-323938

Cote
2055W/93
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°23

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers.

Cote
987W/284
 Date
1965
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers....
Résultat n°24

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/182
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°25

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières : rôles fonciers.

Cote
987W/340
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°26

Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.

Cote
987W/409
 Date
1960
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.
Résultat n°27

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : impôt sur le revenu.

Cote
987W/143
 Date
1950
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°28

Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote
987W/270
 Date
1970
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...
Résultat n°29

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 354605-354792

Cote
2055W/82
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°30

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 328001-328244

Cote
2055W/103
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°31

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 350281-350678

Cote
2055W/73
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°32

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers.

Cote
987W/393
 Date
1940
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°33

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353836-354024

Cote
2055W/78
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°34

Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, EVRY, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/124
 Date
1955
 Lieu
EVRY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES,...
Résultat n°35

Rôles individuels.

Cote
987W/9
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°36

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/183
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°37

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/188
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°38

Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu (impôt communaux).

Cote
987W/138
 Date
1945
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt...
Résultat n°39

Rôles individuels.

Cote
987W/7
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°40

Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE : accomptes provisionnels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/199
 Date
1970
 Lieu
ORSAY Canton, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE : accomptes...