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Résultat n°1

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112

Résultat n°2

Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et archives ecclésiastiques (séries G et H) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1892

Cote

INV/786/2

Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Registres des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions et adductions de constructions et des changements de nature de culture pour les propriétés non bâties (3 registres).

Date

1892-1958

Cote

EDEPOT19 1G/4

Résultat n°4

Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

Date

1964

Cote

1502W/331

Résultat n°5

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Date

1960-1973

Cote

EDEPOT20 1G/37

Résultat n°6

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Date

1827

Cote

EDEPOT28 1G/2

Résultat n°7

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 1L/22

Résultat n°8

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1891-1894

Cote

EDEPOT51 1G/10

Résultat n°9

Factures de fonctionnement (1971)

Date

1971

Cote

1035W/55

Résultat n°10

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Résultat n°11

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : copie de la matrice générale.

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT28 1G/7

Résultat n°12

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Date

1971

Cote

1015W/10

Résultat n°13

1909 - 1919

Date

1909-1919

Cote

EDEPOT85 1L/10

Résultat n°14

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

Date

1848-1911

Cote

EDEPOT77 1O/21

Résultat n°15

Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes financiers.

Date

s.d

Cote

943W/86

Résultat n°16

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

Date

1963

Cote

INV/1528

Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Date

1851-1963

Cote

EDEPOT19 1G/11

Résultat n°18

Projet de loi des finances pour 1969, statistiques et indicateurs des régions françaises – Tome 3

Date

1969

Cote

INQUARTO/291

Résultat n°19

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

Date

1927-1952

Cote

EDEPOT20 1G/16

Résultat n°20

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1