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  1. Résultat n°1

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Date

    1950

    Cote

    1012W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.
    • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

    Date

    1826-1919

    Cote

    EDEPOT80 1O/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES (marchés).

    Date

    1974

    Cote

    947W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • CORBEIL-ESSONNES (marchés).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur

    Date

    mardi 27 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23843/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23843
    • Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
  6. Résultat n°6

    Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

    Date

    1935

    Cote

    2P/20

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte de gestion annuelle du receveur municipal.

    Date

    1851-1879

    Cote

    EDEPOT23 1L/7

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  8. Résultat n°8

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...
    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/79

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
    • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUNOY.

    Date

    1973

    Cote

    947W/59

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • BRUNOY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1184W/102

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...
    • MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/134

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...
    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1972

    Cote

    1373W/9/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...
    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le maire face à son budget

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/46

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Le maire face à son budget
  15. Résultat n°15

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

    Date

    1921-1923

    Cote

    EDEPOT46 2L/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1967-1968

    Cote

    946W/27

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.
    • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1332W/34

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...
    • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1184W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...
    • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

    Date

    1916-1932

    Cote

    EDEPOT75 1L/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  20. Résultat n°20

    TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

    Date

    1931-1991

    Cote

    EDEPOT75 1G/28

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)