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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/131
 Date
1977
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°2

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Cote
1012W/18
 Date
1950
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

  • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.
Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Cote
EDEPOT80 1O/8
 Date
1826-1919
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
budget

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES (marchés).

Cote
947W/91
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES (marchés).
Résultat n°5

Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
Cote
JAL1/562/23843/1
 Date
mardi 27 avril 2021
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23821-23846 (avril 2021)
  • 23843
  • Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
Résultat n°6

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Cote
2P/20
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°7

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte de gestion annuelle du receveur municipal.

Cote
EDEPOT23 1L/7
 Date
1851-1879
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte...
Résultat n°8

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°9

LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

Cote
1005W/79
 Date
1976
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHEVANNES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...
Résultat n°10

BRUNOY.

Cote
947W/59
 Date
1973
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRUNOY.
Résultat n°11

MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/102
 Date
1968-1971
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.
Résultat n°12

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/134
 Date
1831-1932
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Cote
1373W/9/1
 Date
1972
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°14

Le maire face à son budget
Cote
INQUARTO/46
 Date
1968
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le maire face à son budget
Résultat n°15

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Cote
EDEPOT46 2L/1
 Date
1921-1923
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
correspondance, certificat

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...
Résultat n°16

Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

Cote
946W/27
 Date
1967-1968
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...
Résultat n°17

Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

Cote
1332W/34
 Date
1985-1986
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), ETAMPES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....
Résultat n°18

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/34
 Date
1967-1971
 Lieu
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...
Résultat n°19

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°20

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Cote
EDEPOT75 1G/28
 Date
1931-1991
 Lieu
TORFOU
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...