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Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131

Résultat n°2

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Date

1950

Cote

1012W/18

Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Date

1826-1919

Cote

EDEPOT80 1O/8

Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES (marchés).

Date

1974

Cote

947W/91

Résultat n°5

Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur

Date

mardi 27 avril 2021

Cote

JAL1/562/23843/1

Résultat n°6

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Date

1935

Cote

2P/20

Résultat n°7

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte de gestion annuelle du receveur municipal.

Date

1851-1879

Cote

EDEPOT23 1L/7

Résultat n°8

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Date

1949-1959

Cote

1082W/8

Résultat n°9

LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/79

Résultat n°10

BRUNOY.

Date

1973

Cote

947W/59

Résultat n°11

MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

Date

1968-1971

Cote

1184W/102

Résultat n°12

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Date

1831-1932

Cote

1O/134

Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Date

1972

Cote

1373W/9/1

Résultat n°14

Le maire face à son budget

Date

1968

Cote

INQUARTO/46

Résultat n°15

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Date

1921-1923

Cote

EDEPOT46 2L/1

Résultat n°16

Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

Date

1967-1968

Cote

946W/27

Résultat n°17

Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

Date

1985-1986

Cote

1332W/34

Résultat n°18

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Date

1967-1971

Cote

1184W/34

Résultat n°19

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Résultat n°20

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Date

1931-1991

Cote

EDEPOT75 1G/28