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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°038 à 114.

Cote
1124W/35
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

Cote
6U/241
 Date
1932-1938
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°3

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°4

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1884-1887).

Cote
6U/446
 Date
1884-1887
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°5

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°568 à 589.

Cote
1124W/53
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°6

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/4
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°7

Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.

Cote
3U/1304
 Date
1832-1856
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de...
Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

Cote
6U/200
 Date
1909-1910
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....
Résultat n°9

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1893-1895).

Cote
6U/450
 Date
1893-1895
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...
Résultat n°10

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°014 à 027.

Cote
1124W/34
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°11

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°200 à 216.

Cote
1124W/17
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°12

Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).

Cote
1222W/38
 Date
1953-1956
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

  • Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).
Résultat n°13

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1933-1950).

Cote
6U/248
 Date
1933-1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...
Résultat n°14

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Cote
1072W/5
 Date
1974-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°15

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/24
 Date
1931-1995
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...
Résultat n°16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/96
 Date
1923-1966
 Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

1 media

MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

Cote
18FI/1314
 Date
1952
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
objet

  • Contexte : AFFICHES

  • MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL...
Résultat n°18

Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

Cote
1748W/98
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Liquidation des biens : dossiers individuels (1969)....
Résultat n°19

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°347 à 390.

Cote
1124W/22
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites (1880-1955).

Cote
6U/140
 Date
1880-1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites...