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381 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°038 à 114.

Date

1973

Cote

1124W/35

Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

Date

1932-1938

Cote

6U/241

Résultat n°3

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Résultat n°4

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1884-1887).

Date

1884-1887

Cote

6U/446

Résultat n°5

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°568 à 589.

Date

1973

Cote

1124W/53

Résultat n°6

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Date

1974-1980

Cote

1072W/4

Résultat n°7

Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.

Date

1832-1856

Cote

3U/1304

Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

Date

1909-1910

Cote

6U/200

Résultat n°9

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1893-1895).

Date

1893-1895

Cote

6U/450

Résultat n°10

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°014 à 027.

Date

1973

Cote

1124W/34

Résultat n°11

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°200 à 216.

Date

1972

Cote

1124W/17

Résultat n°12

Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).

Date

1953-1956

Cote

1222W/38

Résultat n°13

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1933-1950).

Date

1933-1950

Cote

6U/248

Résultat n°14

Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

Date

1974-1980

Cote

1072W/5

Résultat n°15

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1931-1995

Cote

2017W/24

Résultat n°16

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

1 media

MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

Date

1952

Cote

18FI/1314

Résultat n°18

Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

Date

1969

Cote

1748W/98

Résultat n°19

ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°347 à 390.

Date

1972

Cote

1124W/22

Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites (1880-1955).

Date

1880-1955

Cote

6U/140