6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
111
Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973). Listes nominatives du recensement général de population de 1975.
69
ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT CESSE LEUR ACTIVITE.
50
INSTALLATIONS CLASSEES.
33
1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)
32
3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
12
AFFAIRES COMMERCIALES
11
REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES COMMERCIALES.
10
CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.
7
DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
7
PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS MECANIQUES (CORBEIL-ESSONNES)
5
AFFICHES
3
ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES ET DE CHAUSSURES
3
CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER, Bernard PATOU et Michel AURILLAC
3
CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
3
ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
3
2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
2
874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels des pupilles de la Nation, dommages de guerre, faillites, loyer, envois en possession, expropriations et conseils de famille (1940-1967)
2
FONDS DE COURCEL
2
1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles ; dossiers d'affaires pénales (1938-1975)
1
2691W Missions de surveillance et de contrôle du parquet : faillite et sauvegarde de justice (1956-1993)
1
4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
1
AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ENFANT HANDICAPES.
1
BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
1
BULLETIN D'HISTOIRE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA REVOLUTION FRANCAISE : revue.
1
Bibliothèque / INOCTAVO
1
E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
1
Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil et des fiefs en dépendants
1
PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).
1
PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
1