Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 250
  • 26
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 3
  • 8
  • 162
  • 1 170
  • 30
Nom de l'inventaire
  • 209
  • 127
  • 124
  • 88
  • 79
Afficher plus
Lieux
  • 252
  • 177
  • 133
  • 131
  • 122
Afficher plus
Typologies
  • 791
  • 195
  • 176
  • 174
  • 131
Afficher plus
Sujets
  • 1 276
  • 1 134
  • 216
  • 208
  • 183
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 56
  • 44
  • 36
  • 29
  • 28
Afficher plus

1 276 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

Cote
951W/62
 Date
1970
 Lieu
SACLAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.
Résultat n°2

Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

Cote
951W/47
 Date
1969
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements...
Résultat n°3

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Cote
810W/13
 Date
1953
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Cote
3U/785
 Date
1831-1836
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°5

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Cote
2657W/26
 Date
1981
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°6

Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du périmétre initial (1974).

Cote
962W/84
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- EVRY-VILLE-NOUVELLE : extension du...
Résultat n°7

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/59
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Résultat n°8

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

Cote
1786W/34
 Date
1973-1974
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°9

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Cote
2059W/40
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EPINAY-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERRIERES-LE-BUISSON, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE....
Résultat n°10

Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation

Cote
810W/15
 Date
1962
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Centre d'essais en vol de Brétigny s/Orge, expropriation...
Résultat n°11

Création, implantation d'unités de soins pour personnes âgées, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Extension de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de LISSES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Création d'une cité de transit à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/52
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORSAY Commune, EVRY Commune, LISSES, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création, implantation d'unités de soins pour personnes...
Résultat n°12

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Cote
2657W/32
 Date
1981
 Lieu
YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, TIGERY, CROSNE, VILLEJUST, DRAVEIL Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°13

Dossiers d'expropriation.

Cote
1210W/46
 Date
1951-1954
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Dossiers d'expropriation.
Résultat n°14

Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; commune d'EVRY et de COURCOURONNES, tranche 01 et 02 : dossiers d'expropriation, ordonnances d'expropriation, correspondance, évaluations immobilières, acte de non pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle.

Cote
1583W/15
 Date
1960-1979
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°15

Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire du hameau de Villaine : création d'une voie d'accès entre le centre ville et la zone urbaine prioritaire (1973).

Cote
962W/97
 Date
1973
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire du...
Résultat n°16

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Cote
2040W/3
 Date
1980-1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°17

ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975) et la 2ème station d'épuration (1973).

Cote
1045W/8
 Date
1973-1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...
Résultat n°18

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

Cote
5S/141
 Date
1890-1896
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°19

Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

Cote
3U/747
 Date
1843-1926
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
Résultat n°20

IGNY. - Expropriations pour le centre de secours et les équipements communaux.

Cote
1045W/19
 Date
1976
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • IGNY. - Expropriations pour le centre de secours et...