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35 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Cote
3Q8/598
 Date
1946-1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°2

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)

Cote
B/79
 Date
1783-1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, exploit d'huissier, inventaire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
Résultat n°3

BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

Cote
EDEPOT4 1E/1
 Date
1873-1918
 Lieu
BROUY
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....
Résultat n°4

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Chemin rural de la ferme des Bois blancs, convention passée entre les propriétaires de la ferme et la commune pour permettre l'homologation de l'état de reconnaissance rectificatif des chemins ruraux : un état de reconnaissance rectificatif, délibérations du conseil municipal, une convention, correspondance, Un état de reconnaissance de chemins ruraux existant sur le territoire de la commune d'AVRAINVILLE, 1898-1899 [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise], un exploit d'huissier, 2 plans [un extrait de carte entoilé et en couleur, dimensions : 50 cm x 48 cm ; une carte de reconnaissance, entoilée et en couleur, dimensions : 107 cm x 91 cm] (1902) ; bornage du sentier n°24 dit de la Haie Geneste : un plan-calque [en couleur, dimensions : 147 cm x 32 cm] (1929).

Cote
EDEPOT80 1O/5
 Date
1898-1929
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, brochure, exploit d'huissier, carte

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°5

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Cote
EDEPOT81 3I/1
 Date
1818-1931
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, exploit d'huissier

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°6

Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des tailles de la paroisse de PALAISEAU par le receveur de l'élection de PARIS (1689-1691).

Cote
C/4003
 Date
1689-1691
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARIS Département
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des...
Résultat n°7

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

Cote
3Q8/594
 Date
1938-1940
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°8

ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables de François Désiré CHENAIN, commissaire-priseur à ETAMPES, notamment ventes à Jules Alexis LAVIGNE-BOUCHE, marchand de meubles (1840-1852).

Cote
1J/110
 Date
1840-1852
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
exploit d'huissier, pièce comptable

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables...
Résultat n°9

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pas pu être touché (21 juillet 1819-22 septembre 1890).

Cote
EDEPOT58 3I/3
 Date
1819-1890
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Exploits d'huissiers...
Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Cote
EDEPOT77 2M/1
 Date
1837-1917
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
pièce comptable, plan, exploit d'huissier

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...
Résultat n°11

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°212 : 4 mai 1936 - 3 juillet 1937.

Cote
3Q8/592
 Date
1936-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°12

Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant le tribunal d'instance d'ETAMPES de CANIVET, cultivateur à MORIGNY pour le condamner à payer les frais d'inhumation de sa fille, 17.11.1836.

Cote
1J/728
 Date
1836
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant...
Résultat n°13

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Exploits d'huissiers adressés au maire, extraits d'actes et de correspondance judiciaire (1812 - 1926).

Cote
EDEPOT20 3I/1
 Date
1812-1926
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
exploit d'huissier, correspondance

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3I/10
 Date
1864-1936
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
exploit d'huissier, procès-verbal

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°15

Justice.
Cote
12J/32
 Date
1556-1609
 Lieu
COURANCES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, exploit d'huissier, acte authentique, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Justice.
Résultat n°16

BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier [registre à surveiller, fragilis en tête].

Cote
1J/671
 Date
1674-1675
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers...
Résultat n°17

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°216 : 10 février 1942 - 21 décembre 1943.

Cote
3Q8/596
 Date
1942-1943
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°18

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°217 : 22 décembre 1943 - 9 mai 1946.

Cote
3Q8/597
 Date
1943-1946
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°19

GRANGES-LE-ROI (LES). - Huissiers : exploits (1882-1903).

Cote
EDEPOT45 3I/7
 Date
1882-1903
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Huissiers : exploits (1882-1903)....
Résultat n°20

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Exploits et commandements d'huissier, citations, notifications de jugements déposés en mairie.

Cote
EDEPOT19 3I/2
 Date
1901-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
exploit d'huissier, minute juridictionnelle

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....