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Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief du BOIS-D'AUTEIL rendus aux seigneurs de LA TOUR par les enfants mineurs de Jean AUGER ; par Marguerite HESSELIN ; par Raoulland de CORDOUEN ; par Claude de FUSEE ; par M. CHAUVELIN [...]. Acte de foi et hommage du fief des DIX-ARPENTS, sis à AUTEIL, rendu à PARIS de MONTMARTEL, par PEIRENC DE MORAS.

Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait de partage des successions de Germain VENIAT et de Jeanne DOUART, sa femme [voy. A. 831] ; partage des biens de la succession de Julien HALLE et d'Antoinette NOBLET, sa femme ; état général des portions de terre vendues par M. de LA BARRE à M. de MONTMARTEL. Cession d'une rente de vingt livres faite à Jude JOUGAN par madame de LA BARRE ; avis de parents de Nicolas LENORMANT, fils mineur de feu Médard LENORMANT ; procédures faites à la requête des marguilliers de la fabrique d'YERRES contre les héritiers de Médard LENORMANT, à l'occasion d'une rente de sept livres dix sols [voy. A. 827].

Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

Famille de François PONCETTON. - Famille DUPIN : papiers d'affaires et titres de famille : Claude DUPIN : contrat de mariage, 18 novembre 1650 ; testament, [1693] ; concession du droit de sépulture, [1692] ; liste des enfants de Claude DUPIN, [1673] ; reçus, [1670-1686].

Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - juin 1791).

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (1791).

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (1792).

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1792).

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - juin 1792).

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - octobre 1793).

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an II).

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Draveil : Pierre Mory, infanticide.

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (An II).

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (An II - brumaire an IV).

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Mauvais traitements (an X-an XI), viol (an XI), débauche (1807), prostitution (1808), attentats à la pudeur (1816, 1847, 1858), enlèvement d'enfant (1819), attentats aux moeurs (1821, 1853, 1857), propos grossiers (1835), infanticides (1838, 1851), adultères (1840, 1842, 1851), avortements (1853-1857, 1857).

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)

YERRES, administration communale. - Plan extrait du plan cadastral de 1810 concernant la propriété de M BORREL, une lettre adressée au maire à propos de liquidation de biens (1815), une lettre imprimée de M le vicomte du TAILLIS, maire qui remercie ses électeurs (1844), extrait du registre de délibérations ayant pour objet la nouvelle nomenclature des rues du village (1855), deux plans des chemins vicinaux (1880), dossier concernant la consultation des nourrissons (1932).

ESSONNES. - La filseranderie, 1817, aquarelle de Julie OBERKAMPH-FERAY [copie de 1998].

ESSONNES. - Vue du clocher de l'église d'ESSONNES, prise auprès du grand peuplier, 1817, aquarelle de Julie OBERKAMPH-FERAY [copie de 1998].

ESSONNES. - Entrée d'ESSONNES, montagne de FONTAINEBLEAU [route de Fontainebleau], 1817. Aquarelle de Julie OBERKAMPH-FERAY [copie de 1998].

Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde : démolition, 1854 [1] ; gymnase couvert : travaux, 1859-1875 [2] ; abris pour le corbillard : construction, 1892 [3] ; pompe à incendie : travaux, 1859-1870, 1931 [4] ; entretien des bâtiments communaux, 1828-1850, 1903-1932 [5] ; lotissement Paris-Jardins, 1918-1934 [6] ; hôpital de CHAMPROSAY pour enfants tuberculeux, 1902 [7] ; achat d'une benne à ordures, 1928-1934 [8].

FORGES-LES-BAINS. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition, construction, travaux, 1832-1875 [1] ; école privée de filles déclarée école communale, legs de la famille SAINT-VINCENT, réintégration des héritiers, pourvoi, expropriations (plans), 1868-1889 [2] ; mobilier scolaire, 1842-1878 [3] ; bibliothèque scolaire, 1865-1866 [4] ; école de garçons : construction, travaux (plans), 1881-1885 [5].

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Registre des délibérations du comité communal d'instruction publique.

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : aménagement d'une salle de réunion, 1928 [1] ; aménagement d'un ancien bâtiment pour servir à la consultation des nourrissons, 1929-1935 [2] ; lavoir : acquisition de terrain, travaux, arrêté, 1844-1884, 1902-1903 [3].

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : lettres de remerciements des enfants de l'école au maire [très beaux motifs].

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : école primaire : liste d'enfants admis gratuitement, correspondance.

VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : liste nominative des enfants de 6 à 13 ans, liste d'enfants en âge de fréquenter l'école.

CHAMPCUEIL. - Chômage involontaire, assurances sociales, enfants de chômeurs, recherches et demandes d'emploi, état du marché du travail, grève de juin 1936.

CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Publicité pour des vêtements d'enfants. Le Napoléon, journal hebdomadaire politique littéraire et scientifique (1850).

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés et à vacciner (1854, 1856, 1861, 1863, 1869, 1877, 1880-1881, 1883, 1894, 1908-1916).

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des enfants à vacciner, revaccination : 2 affiches [49 x 33].

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Clady PONCETTON, née REYMOND, épouse de Jean Louis Auguste PONCETTON : correspondance familiale de son époux, ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et documents : documents : agrégation délivrée par l'association des Coeurs dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1873] ; cartes de sociétaires de l'Union des Femmes de France, [1887-1888] ; journal intime [fragments], [1858-1864] ; liste de noms de personnes ; notes diverses sur les enfants, les fleurs et l'histoire.

VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Listes nominatives des enfants de 0 à 13 ans (1884 - 1889). Extraits du registre d'appel (1882 - 1885). Assiduité des élèves : informations du préfet (1859 - 1863). Attestations de scolarisations dans la commune (1882). Distribution des prix aux enfants de l'école (1928). Expédition de vêtements aux pupilles de l'Etat (1959).

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Attentats à la pudeur (1859, 1872), viol (1860), adultères (1860, 1864, 1872-1873), détournement de mineur (1860), abandon d'enfant (1860), infanticide (1860, 1864), tentative d'avortement (1865), attentat aux moeurs (1873).

Registre des décès pour les enfants de 1 à 12 ans.

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Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

1 janvier 1508

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief du BOIS-D'AUTEIL rendus aux seigneurs de LA TOUR par les enfants mineurs de Jean AUGER ; par Marguerite HESSELIN ; par Raoulland de CORDOUEN ; par Claude de FUSEE ; par M. CHAUVELIN [...]. Acte de foi et hommage du fief des DIX-ARPENTS, sis à AUTEIL, rendu à PARIS de MONTMARTEL, par PEIRENC DE MORAS.

1 janvier 1527

Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait de partage des successions de Germain VENIAT et de Jeanne DOUART, sa femme [voy. A. 831] ; partage des biens de la succession de Julien HALLE et d'Antoinette NOBLET, sa femme ; état général des portions de terre vendues par M. de LA BARRE à M. de MONTMARTEL. Cession d'une rente de vingt livres faite à Jude JOUGAN par madame de LA BARRE ; avis de parents de Nicolas LENORMANT, fils mineur de feu Médard LENORMANT ; procédures faites à la requête des marguilliers de la fabrique d'YERRES contre les héritiers de Médard LENORMANT, à l'occasion d'une rente de sept livres dix sols [voy. A. 827].

1 janvier 1616

Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

1 janvier 1629

Famille de François PONCETTON. - Famille DUPIN : papiers d'affaires et titres de famille : Claude DUPIN : contrat de mariage, 18 novembre 1650 ; testament, [1693] ; concession du droit de sépulture, [1692] ; liste des enfants de Claude DUPIN, [1673] ; reçus, [1670-1686].

1 janvier 1650

Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

1 janvier 1720

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

1 janvier 1791

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - juin 1791).

1 janvier 1791

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (1791).

1 janvier 1791

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (1792).

1 janvier 1792

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1792).

1 janvier 1792

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - juin 1792).

1 janvier 1792

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

1 janvier 1793

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (janvier - octobre 1793).

1 janvier 1793

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an II).

1 janvier 1793

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Draveil : Pierre Mory, infanticide.

1 janvier 1793

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (An II).

1 janvier 1793

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (An II - brumaire an IV).

1 janvier 1793

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

1 janvier 1794

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

1 janvier 1794

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Mauvais traitements (an X-an XI), viol (an XI), débauche (1807), prostitution (1808), attentats à la pudeur (1816, 1847, 1858), enlèvement d'enfant (1819), attentats aux moeurs (1821, 1853, 1857), propos grossiers (1835), infanticides (1838, 1851), adultères (1840, 1842, 1851), avortements (1853-1857, 1857).

1 janvier 1801

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)

1 janvier 1808

YERRES, administration communale. - Plan extrait du plan cadastral de 1810 concernant la propriété de M BORREL, une lettre adressée au maire à propos de liquidation de biens (1815), une lettre imprimée de M le vicomte du TAILLIS, maire qui remercie ses électeurs (1844), extrait du registre de délibérations ayant pour objet la nouvelle nomenclature des rues du village (1855), deux plans des chemins vicinaux (1880), dossier concernant la consultation des nourrissons (1932).

1 janvier 1810

ESSONNES. - La filseranderie, 1817, aquarelle de Julie OBERKAMPH-FERAY [copie de 1998].

1 janvier 1817

ESSONNES. - Vue du clocher de l'église d'ESSONNES, prise auprès du grand peuplier, 1817, aquarelle de Julie OBERKAMPH-FERAY [copie de 1998].

1 janvier 1817

ESSONNES. - Entrée d'ESSONNES, montagne de FONTAINEBLEAU [route de Fontainebleau], 1817. Aquarelle de Julie OBERKAMPH-FERAY [copie de 1998].

1 janvier 1817

Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

1 janvier 1828

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde : démolition, 1854 [1] ; gymnase couvert : travaux, 1859-1875 [2] ; abris pour le corbillard : construction, 1892 [3] ; pompe à incendie : travaux, 1859-1870, 1931 [4] ; entretien des bâtiments communaux, 1828-1850, 1903-1932 [5] ; lotissement Paris-Jardins, 1918-1934 [6] ; hôpital de CHAMPROSAY pour enfants tuberculeux, 1902 [7] ; achat d'une benne à ordures, 1928-1934 [8].

1 janvier 1828

FORGES-LES-BAINS. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition, construction, travaux, 1832-1875 [1] ; école privée de filles déclarée école communale, legs de la famille SAINT-VINCENT, réintégration des héritiers, pourvoi, expropriations (plans), 1868-1889 [2] ; mobilier scolaire, 1842-1878 [3] ; bibliothèque scolaire, 1865-1866 [4] ; école de garçons : construction, travaux (plans), 1881-1885 [5].

1 janvier 1832

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

1 janvier 1835

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

1 janvier 1835

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

1 janvier 1835

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Registre des délibérations du comité communal d'instruction publique.

1 janvier 1835

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

1 janvier 1843

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : aménagement d'une salle de réunion, 1928 [1] ; aménagement d'un ancien bâtiment pour servir à la consultation des nourrissons, 1929-1935 [2] ; lavoir : acquisition de terrain, travaux, arrêté, 1844-1884, 1902-1903 [3].

1 janvier 1844

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : lettres de remerciements des enfants de l'école au maire [très beaux motifs].

1 janvier 1845

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : école primaire : liste d'enfants admis gratuitement, correspondance.

1 janvier 1845

VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : liste nominative des enfants de 6 à 13 ans, liste d'enfants en âge de fréquenter l'école.

1 janvier 1846

CHAMPCUEIL. - Chômage involontaire, assurances sociales, enfants de chômeurs, recherches et demandes d'emploi, état du marché du travail, grève de juin 1936.

1 janvier 1849

CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Publicité pour des vêtements d'enfants. Le Napoléon, journal hebdomadaire politique littéraire et scientifique (1850).

1 janvier 1850

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés et à vacciner (1854, 1856, 1861, 1863, 1869, 1877, 1880-1881, 1883, 1894, 1908-1916).

1 janvier 1854

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des enfants à vacciner, revaccination : 2 affiches [49 x 33].

1 janvier 1854

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Clady PONCETTON, née REYMOND, épouse de Jean Louis Auguste PONCETTON : correspondance familiale de son époux, ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et documents : documents : agrégation délivrée par l'association des Coeurs dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1873] ; cartes de sociétaires de l'Union des Femmes de France, [1887-1888] ; journal intime [fragments], [1858-1864] ; liste de noms de personnes ; notes diverses sur les enfants, les fleurs et l'histoire.

1 janvier 1858

VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Listes nominatives des enfants de 0 à 13 ans (1884 - 1889). Extraits du registre d'appel (1882 - 1885). Assiduité des élèves : informations du préfet (1859 - 1863). Attestations de scolarisations dans la commune (1882). Distribution des prix aux enfants de l'école (1928). Expédition de vêtements aux pupilles de l'Etat (1959).

1 janvier 1859

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Attentats à la pudeur (1859, 1872), viol (1860), adultères (1860, 1864, 1872-1873), détournement de mineur (1860), abandon d'enfant (1860), infanticide (1860, 1864), tentative d'avortement (1865), attentat aux moeurs (1873).

1 janvier 1859

Registre des décès pour les enfants de 1 à 12 ans.

1 janvier 1862

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