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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Cote
2111W/33
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°2

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09199021 (1998-2001).

Cote
2115W/20
 Date
1998-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...
Résultat n°3

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Cote
2111W/28
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°4

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Cote
2111W/92
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°5

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Cote
2111W/80
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°6

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198014, 09198015 (1995-2002).

Cote
2115W/5
 Date
1995-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...
Résultat n°7

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Cote
2111W/159
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°8

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Cote
2111W/164
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°9

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Cote
2111W/30
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°10

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Cote
2111W/154
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°11

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Cote
2111W/125
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°12

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Cote
2111W/129
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°13

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

Cote
2111W/123
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°14

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

Cote
2111W/172
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°15

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).

Cote
2111W/137
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°16

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198004,09198005, 09198006 (1998-2003).

Cote
2115W/2
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...
Résultat n°17

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

Cote
2111W/199
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, contrat, correspondance

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°18

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).

Cote
2111W/42
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°19

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).

Cote
2111W/112
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°20

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198018 (1997-2002).

Cote
2115W/7
 Date
1997-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...