Filtrer les résultats
Multimédias
  • 209
Période
  • 209
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 183
  • 26
Lieux
  • 209
Typologies
  • 184
  • 24
  • 22
  • 17
  • 1
Sujets
  • 209
  • 206
  • 183
  • 183
  • 29
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Date

1994

Cote

2111W/33

Résultat n°2

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09199021 (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

2115W/20

Résultat n°3

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/28

Résultat n°4

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/92

Résultat n°5

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Date

1996

Cote

2111W/80

Résultat n°6

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198014, 09198015 (1995-2002).

Date

1995-2002

Cote

2115W/5

Résultat n°7

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Date

1999

Cote

2111W/159

Résultat n°8

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Date

1999

Cote

2111W/164

Résultat n°9

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/30

Résultat n°10

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Date

1999

Cote

2111W/154

Résultat n°11

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Date

1998

Cote

2111W/125

Résultat n°12

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Date

1998

Cote

2111W/129

Résultat n°13

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

Date

1997

Cote

2111W/123

Résultat n°14

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

Date

1999

Cote

2111W/172

Résultat n°15

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).

Date

1998

Cote

2111W/137

Résultat n°16

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198004,09198005, 09198006 (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2115W/2

Résultat n°17

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

Date

1999

Cote

2111W/199

Résultat n°18

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).

Date

1994

Cote

2111W/42

Résultat n°19

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).

Date

1997

Cote

2111W/112

Résultat n°20

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198018 (1997-2002).

Date

1997-2002

Cote

2115W/7