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  1. Résultat n°1

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09198005, 09198006, 09198007 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2114W/9

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres AC-AG (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/18

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Publications et communication, tracts, documents pédagogiques, ouvrages. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM France sur les élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM France, sur la mise en examen du président directeur général d'IBM France, le travail à temps partiel, les évaluations professionnelles, la discrimination et les frais professionnels (2000-2001). Tracts du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM France, sur la collaboration d'IBM France avec les nazis (2001). Tracts de la Confédération générale de l'encadrement, de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES, sur la réduction du temps de travail, les élections du comité d'établissement et les astreintes (2001,2003,2005). Certificat de détachement pour le centre d'éducation internationale d'IBM à la Hulpe, en Belgique (1979-1980). Compte rendu des cours donnés par W. Bentson, sur business perspectives, à l'IBM Europe Middle East Africa Institute of manufacturing technology, à la Hulpe, en Belgique (1987). Compte rendu des cours donnés par T. Boyle, sur IBM planning system, à l'IBM Europe Middle East Africa Institute of Manufacturing Technology, à la Hulpe, en Belgique (1987). Compte rendu des cours donnés par Ian Gow, sur planning for the 21st century Japan's industrial strategy for new technologies, à l'université de Stirling, en Ecosse s.d.. BOYD France, IBM en France, national planning association, Washington, 1961, 78 p.. WATSON Thomas, Une entreprise et sa doctrine les idées qui ont contribué au succès d'IBM, Paris, éditions Hommes et Techniques, 1968, 101 p.. CARTIER-BRESSON Henri, L'Homme et la machine, Paris, éditions George Lang, 116 p.. VERNAY Jean, Chroniques de la compagnie IBM France 1914-1987, Paris, IBM France, 1988, 298 p.. Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le livre de Jean Vernay s.d..

    Date

    1961-2005

    Cote

    75J/226

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts, documents pédagogiques,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres IM-LAC (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/24

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09198003, 09198004 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2114W/11

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09197005, 09197006, 09197007, 09197008 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/32

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de police administrative spéciale : Repos hebdomadaire, dérogations.

    Date

    1973

    Cote

    1198W/58

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Repos...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres AS-AUB (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/19

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1998), projet de service (1998), renouvellement de l'habilitation Justice de service d'AEMO du service social de l'enfance de l'Essonne (1998), extension des locaux de l'antenne d'EVRY (1998), travaux aux antennes de CHILLY-MAZARIN et de MASSY (1998), location de bureau pour l'antenne d'ETAMPES, création de locaux pour la direction et aménagement de bureaux pour l'antenne de CORBEIL-ESSONNES (2000), convention relative à la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    2018W/81

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09198008, 09198009 , 09198010, 09198011, 09198012, 09198013 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2114W/10

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09198001, 09892002, 09197022, 09197023, 09197024, 09197025 (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2114W/2

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09197027, 09197028, 09197029 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/38

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : récapitulatif des conventions, documentations, sans suite, divers (1997-1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    2114W/12

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, vacances pour le personnel contractées par le comité d'entreprise avec les Villages Vacances Familles (VVF) : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1987-1989) ; dépenses de fonctionnement (sport) du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1981) ; réunions entre la direction générale et le comité d'entreprise : notes manuscrites (1988-1989) ; tenue d'un séminaire sur le management de projet : notes, comptes rendus, (1993) ; étude, dans le cadre national du plan de lutte pour l'emploi, du projet de contrats de solidarité sur l'aménagement de la durée du temps de travail et l'organisation des départs anticipés et volontaires à la retraite : correspondance, notes, pièces jointes, (1982).

    Date

    1979-1993

    Cote

    1523W/1794

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, vacances...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres LAP-LT (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2114W/25

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09197021, 09197022, 09197023 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/37

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers agricoles, durée des affectations, création du bureau de placement intercommunal, main d'oeuvre agricole, démobilisation, état communal des déficits de la mobilisation, Confédération Générale du Travail, service des mines (1876-1947).

    Date

    1876-1947

    Cote

    EDEPOT17 7F/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travail des ouvriers agricoles, durée...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, recettes du comité d'entreprise : cahier de la tenue comptable (1986-1988) ; vacances organisés pour les enfants du personnel par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1989) ; enquête menée par le comité d'entreprise, auprès du personnel, sur le passage éventuel du temps de travail aux 35 heures : réponses au questionnaire (1982) ; stage effectué par Maryvonne Mateu sur la préretraite : correspondance, notes, pièces jointes, (1994).

    Date

    1982-1994

    Cote

    1523W/1785

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, recettes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions nationales (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/4

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, conditions de travail et réorganisation des services : comptes-rendu, notes internes, décisions, (1988-1989) ; gestion du temps du personnel (1992) ; délégués du personnel et recrutement du personnel : contrats, décisions, notes, (1978-1990) ; budget du comité d'entreprise : comptes rendus, notes, (1978-1990) ; comité d'entreprise : notes internes (1979-1989), correspondance envoyée (1979-1985) ; arbre de noël du personnel : correspondance, notes, bons de commandes, (1981-1989).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1523W/1205

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, conditions...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres SAN-SO (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/29

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n° 09197008 ,09197009, 09197010, 09197011, 09197012 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/5

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09197017, 09197018, 09197019, 09197020, 09197021 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/7

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants de tuiles et briques de France : commissions paritaires, comptes-rendus des réunions, grille des salaires, durée du travail, comité d'entreprise, convention collective.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/34

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Direction Générale. - Fédération des fabricants...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres SP-V (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/30

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres FO-G (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2114W/23

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    MENNECY, stade nautique départemental : copies factures (1998 - 1999), demandes de travail à temps partiel.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1546W/177

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • MENNECY, stade nautique départemental : copies factures...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres E-FI (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/22

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09196001, 09196002, 09197001, 09197002, 09197003, 09197004 (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2114W/1

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres AUL-CH (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/20

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09997003, 09997017, 09997019, 09997023 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/42

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09197013, 09197014, 09197014, 09197015 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/3

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09198014, 09198015, 09198016 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2114W/8

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée du travail, repos hebdomadaire, conseil des prud'hommes, syndicats patronaux et ouvriers, certificats et contrats de travail, allocations familiales dans l'agriculture, mérite agricole (an X-1966).

    Date

    1801-1966

    Cote

    EDEPOT17 7F/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 091970013, 09197014, 09197016 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/34

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09197017, 09197018, 09197019, 09197020 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/36

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Personnel communal : documents administratifs : commissions administratives paritaires, réduction des horaires de travail, commissions départementales de réforme (1979-1982), guide pratique de l'agent communal, Entre Nous numéros 2, 3, 5 [bulletin du Comité d'entraide du personnel de la ville de MONTGERON], tracts syndicaux CFDT, protocole d'accord pour l'exercice des droits syndicaux, liste du personnel de la mairie de MONTGERON.

    Date

    1978-1983

    Cote

    44J/15

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Personnel communal : documents administratifs : commissions...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  42. Résultat n°42

    Commerces : ouverture le dimanche, dérogation.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1050W/4

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Commerces : ouverture le dimanche, dérogation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09998004, 09198007, 09198008 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2114W/40

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09197009, 09197010, 09197011, 09197012 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/33

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres OP-SAI (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2114W/28

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09197001, 09197002, 09197003, 09197004 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/31

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Réduction du temps de travail, accords d'entreprise relatifs à la réduction et l'aménagement du temps de travail avec les représentants syndicaux. - Accord passé avec l'Oeuvre de secours aux enfants (O.S.E.) pour la maison d'enfants à caractère social Elianne Assa à DRAVEIL (2000), accord passé avec la Nouvelle étoile des enfants de France pour le placement familial de VARENNES-JARCY (2000), accord avec le Mouvement pour les villages d'enfants situés dans l'Essonne (1999), accord avec la Croix Rouge française pour le centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2018W/82

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Réduction du temps de travail, accords d'entreprise...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78), dossier de création. - Arrêté, rapport, habilitation, extension (1969-2004). Aménagement et extension du bâtiment administratif du foyer : montage financier, plans (2002 et 2004) ; dossier sur la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1969-2004

    Cote

    2018W/33

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres MA-MG (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/26

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Commerces : commerces non alimentaires, horaires d'ouverture : dérogations ; Salons de coiffures, ouvertures nocturnes : dérogations.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1050W/18

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Commerces : commerces non alimentaires, horaires d'ouverture...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

    Date

    1955-1972

    Cote

    24J/32/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers de police administrative spéciale : Etablissements commerciaux, demandes d'ouverture le dimanche.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1198W/43

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Etablissements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres CI-DI (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/21

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09198009, 091980010, 09198011 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2114W/41

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Durée du travail. - Réglementation : arrêté, instructions (1906-1956).

    Date

    1906-1956

    Cote

    EDEPOT45 7F/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Durée du travail. - Réglementation...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 09198004, 09198005, 09198006 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2114W/39

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions n° 091970015 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/35

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aide au passage à temps partiel : conventions, adhésions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres MI-NF (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2114W/27

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09197005, 09197006, 09197006 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2114W/6

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Aménagement et réduction collective du temps de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)