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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jean Pierre Huel, André Beze, Dominique Lahaussois.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2608W/147

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Honorariat des notaires.
    • Jean Pierre Huel, André Beze, Dominique Lahaussois.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Les honneurs de la Cour Tome 1. -

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1957

    Cote

    INQUARTO/486/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les honneurs de la Cour Tome 1. -
  3. Résultat n°3

    SCP DELYFER LAPOTRE : honorariat, habilitations et comptabilité.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2608W/38

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Orsay.
    • SCP DELYFER LAPOTRE : honorariat, habilitations et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bernard Dupont, Philippe Duclos, Philippe Latournerie, Jacques Courty, Roger Roth, Maurice Urvoy, Jean Mourier, Denis Malterre, Pierre Kneppert, Jacques Bastien, Gilberte Rateau, Philippe Imbault, Henri Paturaud.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2608W/146

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Honorariat des notaires.
    • Bernard Dupont, Philippe Duclos, Philippe Latournerie,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)