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Résultat n°1
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Cote 2170W/31
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Date 1999-2000
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°2
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Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).
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Cote 2170W/12
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Date 1980-1982
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
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Résultat n°3
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Cote INV/926
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Date 1991
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Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
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Résultat n°4
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Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].
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Cote 26J/175
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Date 1887-1898
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
marché public, correspondance, pièce comptable, document graphique, rapport d'expertise
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...
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Résultat n°5
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Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1962-1965).
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Cote 2170W/5
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Date 1962-1965
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...
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Résultat n°6
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Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).
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Cote 2170W/43
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Date 1998-2008
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
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Résultat n°7
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Recette principale des impôts de Massy : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter les registres concernent des licences.] (1986-1989).
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Cote 2170W/14
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Date 1986-1989
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Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette principale des impôts de Massy : registre de...
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Résultat n°8
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Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1983-1985) spécial licences.] (1982-1985).
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Cote 2170W/13
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Date 1982-1985
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Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
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Résultat n°9
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Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1970-1971) concernant le transports.] (1970-1972).
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Cote 2170W/8
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Date 1970-1972
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Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau,...
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Résultat n°10
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2002 à octobre 2003 (octobre 2002 à janvier 2003 volumes 6/02 et 1/03 n°D0335-01 à D0335-50, janvier 2003 à févrierl 2003 volume 2/03 n° D0336-01 à D0336-50, février 2003 à mai 2003 volume 3/03 D0337-01 à D0337-50, mai 2003 à juillet 2003 volume 4/03 D0340-01 à D0340-50, juillet 2003 à octobre 2003 volume 5/03 D0341-01 à D0341-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2002-2003).
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Cote 2170W/36
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Date 2002-2003
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°11
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Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire :1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1947-1952).
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Cote 2170W/1
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Date 1947-1952
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Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de...
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Résultat n°12
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Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1993 à août 1993 volumes 4 et 5) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1993).
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Cote 2170W/20
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Date 1993
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Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1993 à...
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Résultat n°13
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Cote INV/728
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Date 1981
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Lieu
HAUT-RHIN
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre,...
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Résultat n°14
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles décembre 2008 à décembre 2009 (décembre 2008 à mars 2009 volumes 5/08 et 1/09 n°A0661-01 à A0661-50, mars 2009 à mai 2009 volume 2/09 n°A0663-01 à A0663-50, mai 2009 à octobre 2009 volume 3/09 A4114-1 à A4114-50, octobre 2009 à décembre 2009 volume 4/09 A4075-1 à A4075-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).
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Cote 2170W/42
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Date 2008-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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Résultat n°15
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Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).
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Cote 2170W/44
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Date 2004-2009
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
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Résultat n°16
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Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1988-1989) spécial licences.] (1988-1990).
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Cote 2170W/16
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Date 1988-1990
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Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
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Résultat n°17
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Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août 1996 à décembre 1998 (année 1996 volume 2, année 1997-1998 volumes 1 et 2, année 1998 volume 300C A 111501-01 à 111550-50) : registre de déclarations diverses et de profession de débitant de boissons (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1996-1998).
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Cote 2170W/28
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Date 1996-1998
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Lieu
ULIS (LES) Commune, ETAMPES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août...
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Résultat n°18
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Cote INV/664/1
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Date 1893
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Lieu
PUY-DE-DOME
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Type de document
mercuriale
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
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Résultat n°19
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Cote INV/934
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Date 1992
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Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
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Résultat n°20
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Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes à emporter restaurant à consommer sur place novembre 2000 à novembre 2001 (novembre 2000 à février 2001 volumes 6/00 et 1/01 n°B1902-01 à B 1902-50, février 2001 à avril 2001 volume 2/01 n°B01904-01 à B 01904-50, avril 2001 à juillet 2001 volume 3/01 B01897-01 à B01897-50, juillet 2001 à septembre 2001 volume 4/01 B01898-01 à B01898-50, septembre 2001 à novembre 2001 volume 5/01 D0370-01 à D0370-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2000-2001).
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Cote 2170W/33
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Date 2000-2001
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
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