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  1. Résultat n°1

    En mai, faites entendre votre voix !

    Date

    mai 2019

    Cote

    PER143/10/248/2

    • Contexte : YERRES : Bulletin municipal PER143 (1960-...)

    • n° 233-272 (2018-2021)
    • 248
    • En mai, faites entendre votre voix !
  2. Résultat n°2
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1982

    Cote

    INV/15

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  4. Résultat n°4

    Le Dico du citoyen

    Auteur

    FUROIS, Sylvie

    Date

    1998

    Cote

    INSEIZE/1549

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Le Dico du citoyen
  5. Résultat n°5

    Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.

    Date

    1946

    Cote

    INQUARTO/419/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code de la nationalité française suivi de documents...
  6. Résultat n°6

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT82 1K/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Il y a deux cents ans

    Date

    1990

    Cote

    REV214/1/15/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 15 (1990)
    • Il y a deux cents ans
  8. Résultat n°8
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2076

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
  9. Résultat n°9
    Grand débat : un chantier de traitement documentaire inédit

    1 media

    Grand débat : un chantier de traitement documentaire inédit

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER680/11/322/1

    • Contexte : ARCHIMAG PER680 (1985-...)

    • n° 301-324
    • 322
    • Grand débat : un chantier de traitement documentaire...
  10. Résultat n°10

    Le sacre du citoyen : histoire du suffrage universel en France

    Auteur

    ROSANVALLON, Pierre

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2775

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le sacre du citoyen : histoire du suffrage universel...
  11. Résultat n°11

    L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)

    Auteur

    GENTY, Maurice

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1428

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    Date

    1986

    Cote

    18FI/2067

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
  13. Résultat n°13

    Rapport 2003 au président de la République et au Parlement . -

    Auteur

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2287

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement...
  14. Résultat n°14

    Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 2

    Date

    1919

    Cote

    GBR/790/2

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
  15. Résultat n°15

    Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation nationale du 3 août : Déclarations à lire à toutes les communes, Tome 1

    Date

    1919

    Cote

    GBR/790/1

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
  16. Résultat n°16

    "Chambre noire"

    Date

    janvier 2021

    Cote

    PER273/4/119/1

    • Contexte : MARCOUSSIS : Bulletin municipal PER273 (1968-...)

    • N° 82-135 et 1 hors-série (février 2012-octobre 2024)
    • 119
    • "Chambre noire"
  17. Résultat n°17
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    18FI/2070

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
  18. Résultat n°18
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
  19. Résultat n°19
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2064

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  20. Résultat n°20

    Code de la nationalité française suivi de documents annexes Tome 1.

    Date

    1947

    Cote

    INQUARTO/419/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code de la nationalité française suivi de documents...