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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PER143/10/248/2
Date
mai 2019
Lieu
YERRES Commune
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : YERRES : Bulletin municipal PER143 (1960-...)

  • n° 233-272 (2018-2021)
  • 248
  • En mai, faites entendre votre voix !
Résultat n°2
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Cote
18FI/2066
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°3
Cote
INV/15
Date
1982
Lieu
ALLIER
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
Résultat n°4
Cote
INSEIZE/1549
Date
1998
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Le Dico du citoyen
Résultat n°5
Cote
INQUARTO/419/1
Date
1946
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...
Résultat n°6
Cote
EDEPOT82 1K/21
Date
1913-1955
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
liste électorale
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...
Résultat n°7
Cote
REV214/1/15/4
Date
1990
Lieu
ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, GUIBEVILLE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 15 (1990)
  • Il y a deux cents ans
Résultat n°8
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Cote
18FI/2076
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
Résultat n°9
Grand débat : un chantier de traitement documentaire inédit

1 media

Cote
PER680/11/322/1
Date
mars 2019
Lieu - Type de document
publication périodique
  • Contexte : ARCHIMAG PER680 (1985-...)

  • n° 301-324
  • 322
  • Grand débat : un chantier de traitement documentaire...
Résultat n°10
Cote
INOCTAVO/2775
Date
1992
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le sacre du citoyen : histoire du suffrage universel...
Résultat n°11
Cote
INSEIZE/1428
Date
1987
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • L'apprentissage de la citoyenneté, Paris (1789-1795)
Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Cote
18FI/2067
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
Résultat n°13
Cote
INQUARTO/2287
Date
2004
Lieu
PARIS Département
Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement...
Résultat n°14
Cote
GBR/790/2
Date
1919
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°15
Cote
GBR/790/1
Date
1919
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Toute la France pour la victoire du droit : Manifestation...
Résultat n°16
Cote
PER273/4/119/1
Date
janvier 2021
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : MARCOUSSIS : Bulletin municipal PER273 (1968-...)

  • N° 82-135 et 1 hors-série (février 2012-octobre 2024)
  • 119
  • "Chambre noire"
Résultat n°17
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Cote
18FI/2070
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
Résultat n°18
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Cote
18FI/2069
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
Résultat n°19
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Cote
18FI/2064
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°20
Cote
INQUARTO/419/2
Date
1947
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code de la nationalité française suivi de documents...