Filtrer les résultats
Multimédias
  • 531
Période
  • 509
  • 89
Nom de l'inventaire
  • 531
Lieux
  • 531
Typologies
  • 531
  • 531
  • 531
Sujets
  • 531
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3271W/243
Date
2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 2000.
  • Septembre - octobre 2000.
Résultat n°2
Cote
3271W/67
Date
1984
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1984.
  • Août 1984.
Résultat n°3
Cote
3271W/520
Date- Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 2002.
  • Mars 2002.
Résultat n°4
Cote
3271W/41
Date
1982
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1982.
  • Juin 1982.
Résultat n°5
Cote
3271W/20
Date
1980
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1980.
  • Août 1980.
Résultat n°6
Cote
3271W/447
Date
1996
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 1996.
  • Juin 1996.
Résultat n°7
Cote
3271W/523
Date- Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 2002.
  • Mai 2002.
Résultat n°8
Cote
3271W/507
Date- Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 2001.
  • 1er - 15 juillet 2001.
Résultat n°9
Cote
3271W/485
Date- Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 1999.
  • Septembre 1999.
Résultat n°10
Cote
3271W/248
Date
2001
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 2001.
  • Avril 2001.
Résultat n°11
Cote
3271W/444
Date
1996
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 1996.
  • Mars 1996.
Résultat n°12
Cote
3271W/106
Date
1987
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1987.
  • Novembre 1987.
Résultat n°13
Cote
3271W/59
Date
1983
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1983.
  • Décembre 1983.
Résultat n°14
Cote
3271W/105
Date
1987
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1987.
  • Octobre 1987.
Résultat n°15
Cote
3271W/370
Date
1989
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 1989.
  • Septembre 1989.
Résultat n°16
Cote
3271W/280
Date
1980
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 1980.
  • Février 1980.
Résultat n°17
Cote
3271W/123
Date
1989
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1989.
  • Mars 1989.
Résultat n°18
Cote
3271W/401
Date
1992
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Sud.
  • 1992.
  • Mai 1992.
Résultat n°19
Cote
3271W/88
Date
1986
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1986.
  • Mai 1986.
Résultat n°20
Cote
3271W/73
Date
1985
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
droit des obligations, baux commerciaux, acte sous seing privé
  • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

  • Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1985.
  • Février 1985.