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  1. Résultat n°1

    Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

    Date

    1787-1791

    Cote

    C/3298

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1926

    Cote

    INV/418

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
  3. Résultat n°3
    CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

    3 medias

    CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

    Date

    s.d

    Cote

    39J/37

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/33

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).

    Date

    1851-1852

    Cote

    39J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

    Date

    1800-1811

    Cote

    31J/19

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/8

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798].

    Date

    1768-1798

    Cote

    C/1971

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

    Date

    1780-1791

    Cote

    C/4022

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Corinne Gimilio / Martine Daman / Maritza Navrer (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2676W/14

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/22

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale.

    Date

    1481-1783

    Cote

    7J/39

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale....

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

    Date

    1804-1837

    Cote

    27J/48

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  15. Résultat n°15
    CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine lorsque les deux moulins de Chagrenon et Veau tournent , s.d., 38 x 55 cm.

    1 media

    CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine lorsque les deux moulins de Chagrenon et Veau tournent , s.d., 38 x 55 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/50

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  16. Résultat n°16
    CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes 10, 12 et 13, s.d., 94 x 100 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

    3 medias

    CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes 10, 12 et 13, s.d., 94 x 100 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

    Date

    s.d

    Cote

    39J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

    Date

    1940-1958

    Cote

    882W/6

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série de 7 cartes), échelle de 50 perches pour 22 pieds par perche, s.d., 82 x 83 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Généralité de PARIS. - Nouveaux possesseurs : table [fin XVIIIe siècle]. Mutations d'immeubles : table (1781-1790).

    Date

    1781-1790

    Cote

    C/3241

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Nouveaux possesseurs : table...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Mutations d'immeubles (1792-an VII) [1792-1798/1799].

    Date

    1792-1799

    Cote

    C/4015

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations d'immeubles (1792-an VII) [1792-1798/1799]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [20 pièces] : vente d'une partie du domaine par Jacques-Pierre MARCHANT et son épouse à Louis-Calixte ANGIBOUST (24 octobre 1832) ; vente d'une seconde partie, mandats, procuration, quittances, correspondance ; un plan couleur du domaine [s. d.].

    Date

    1832-1836

    Cote

    31J/21

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  22. Résultat n°22

    VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

    Date

    1840-1890

    Cote

    31J/28

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique Roux / Yvette Sepière (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2676W/13

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : EGLY (1953-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1956-1958), EPINAY-SUR-ORGE (1951-1958). .

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/13

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur de Monsieur de NICOLAY par Catherine Anne Marguerite LOISEL fondé de pouvoir , [1785-1789], par Jean Baptiste LABILLE régisseur, [1821-1822], [3 pièces papier, 52 p.].

    Date

    1785-1822

    Cote

    12J/88

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  26. Résultat n°26

    Le PARC-PIERRE à SAINTE-GENEVIEVE acquis par Monsieur BERTIER en 1780 ; titres de propriété.

    Date

    1764-1780

    Cote

    7J/24

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Le PARC-PIERRE à SAINTE-GENEVIEVE acquis par Monsieur...

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1933

    Cote

    INV/791

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  28. Résultat n°28

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    882W/37

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio / Martine Daman / Yvette Sepière (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2676W/11

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMARANDE. - Plan géométrique de la dépendance d'une ferme située dans le domaine de M. de Vertaillac, 1813, moitié supérieure, 33 x 98 cm.

    Date

    1813

    Cote

    39J/52

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Plan géométrique de la dépendance d'une...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2676W/15

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    GREGOIRE-SOYER, Geneviève

    Date

    1948

    Cote

    INV/573

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
  34. Résultat n°34

    Acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles. - Table (8 janvier 1766-1er avril 1786).

    Date

    1766-1786

    Cote

    C/3340

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

    Date

    1879-1900

    Cote

    26J/191

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Gestion PATURLE, ventes et échanges.

    Date

    1839-1853

    Cote

    4J/67

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Gestion PATURLE,...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  37. Résultat n°37

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MORSANG-SUR-ORGE (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/28

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIRY-CHATILLON (1950-1958), WISSOUS (1952-1958).

    Date

    1950-1958

    Cote

    882W/48

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services du domaine de Saint-Germain-lès-Corbeil (1940-1946).

    Date

    1940-1946

    Cote

    78J/298

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  40. Résultat n°40

    Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans : Inventaire. Préface par Jean FAVIER - Tome I : Fonds de Dreux : 300 AP I, 1 à 2634

    Auteur

    HUART (D), Suzanne

    Date

    1976

    Cote

    INV/1402

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans...
  41. Résultat n°41

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

    Date

    1991

    Cote

    INV/1576

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  42. Résultat n°42

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1953-1958).

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/26

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Mutations d'immeubles. - Table (par nom des vendeurs, 1772-1789).

    Date

    1772-1789

    Cote

    C/3339

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations d'immeubles. - Table (par nom des vendeurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    PALAISEAU. Propriété à PALAISEAU, façade et 3 plans, M. P. Dautier, architecte, s.d., Coul. Dim. 32,5 x 25.

    Date

    s.d

    Cote

    3FI/20

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

    • PALAISEAU. Propriété à PALAISEAU, façade et 3 plans,...
  45. Résultat n°45

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier des valeurs provisoires admises en paiement de biens immeubles de deuxième origine.

    Date

    1793-1795

    Cote

    1Q/25

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier des valeurs provisoires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette et dépense générale du domaine de COURANCES à commencer du 13 pluviôse an VII pour finir au 13 pluviôse an VIII, [1 registre papier, 68 folios] [an VII-an VIII].

    Date

    1798-1800

    Cote

    12J/87

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMARANDE. - Hautes communes, cartes14 et 7, s.d., 68 x 98 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

    Date

    s.d

    Cote

    39J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Hautes communes, cartes14 et 7, s.d.,...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CORBEIL-ESSONNES (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/9

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession de terrain, promesse et acte de vente (1970), ordre de neutralisation ou de démolition d'immeubles achetés par la Semeaso (1972-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1786W/190

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ANGERVILLE (1951-1958), ANGERVILLIERS (1953), ARPAJON (1940-1957), AUVERS-SAINT-GEORGES (1957), AVRAINVILLE (1955-1958).

    Date

    1940-1958

    Cote

    882W/1

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHAMARANDE. - Carte 7, s.d., 80 x 80 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/46

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Carte 7, s.d., 80 x 80 cm.

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  52. Résultat n°52

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, historique et état des biens : plan [378 articles et table de concordance, s. d., début 19e siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    33J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, historique et état...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement

    Auteur

    BRUNEL, J.-B

    Date

    1914

    Cote

    INV/659

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
  54. Résultat n°54

    Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1781-1784) [lacunes : 1785-1786].

    Date

    1781-1784

    Cote

    C/3297

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant à M. THIERRY, marquis de la PREVALAYE, par BARTHELEMY, géomètre à CORBEIL [10 plans].

    Date

    1848

    Cote

    33J/21

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Mutations d'immeubles. - Table (1784-1789).

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/4020

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations d'immeubles. - Table (1784-1789).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.

    Date

    1957

    Cote

    INV/1443

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  58. Résultat n°58

    CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUYERES-LE-CHÂTEL (1951-1958), BURES-SUR-YVETTE (1949-1957).

    Date

    1949-1958

    Cote

    882W/7

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin - septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2676W/2

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61
    CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

    3 medias

    CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

    Date

    s.d

    Cote

    39J/42

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : YERRES (1957).

    Date

    1952-1957

    Cote

    882W/49

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des immeubles de l'état non affectés à des services publics (1895-1951).

    Date

    1895-1951

    Cote

    3Q4/1234

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des acquéreurs, 1788-1790).

    Date

    1788-1790

    Cote

    C/3303

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des acquéreurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    LIMOURS. Propriété à LIMOURS, façade et deux plans, M. Muret, architecte, imprimerie Delamotte à Paris, s.d., Coul. Dim. 32 x 25.

    Date

    s.d

    Cote

    3FI/24

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

    • LIMOURS. Propriété à LIMOURS, façade et deux plans,...
  66. Résultat n°66

    Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints

    Auteur

    BROUILLARD, E

    Date

    1948

    Cote

    INV/447

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : II C Domaines...
  67. Résultat n°67

    Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes du duc de MAILLE à LORMOY, assurances : chemins de la commune de SAINT-MICHEL ; assurances de LORMOY (brochure imprimée des statuts de la Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie).

    Date

    1810-1836

    Cote

    4J/65

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  68. Résultat n°68

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIGNEUX-SUR-SEINE (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/45

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69
    CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique à 39 J 49), s.d., 80 x 80 cm.

    3 medias

    CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique à 39 J 49), s.d., 80 x 80 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Chez les Davout de Savigny

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/7

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Chez les Davout de Savigny
  71. Résultat n°71

    Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans le district de DOURDAN (6 floréal an III) [25 avril 1795].

    Date

    1795

    Cote

    1J/225

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
  72. Résultat n°72

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

    Date

    1901-1920

    Cote

    26J/192

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1967

    Cote

    INV/709/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  74. Résultat n°74

    Régie du domaine. - Comptes et quittances.

    Date

    1787-1789

    Cote

    7J/27

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Régie du domaine. - Comptes et quittances.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des vendeurs, 1788-1789).

    Date

    1788-1789

    Cote

    C/3302

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des vendeurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Vente sur publication, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la jouissance pendant quarante huit ans du fief de Grandvaux, 9 février 1792.

    2 medias

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Vente sur publication, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la jouissance pendant quarante huit ans du fief de Grandvaux, 9 février 1792.

    Date

    1792

    Cote

    18FI/3979

    • Contexte : AFFICHES

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Vente sur publication, au plus...
  77. Résultat n°77

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession de terrain, promesse et acte de vente, fiches de cession (1969) ; révision des dépenses et des recettes de l'opération (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/191

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre 2005 - février 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2676W/3

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79
    CHAMARANDE. - Carte première : Le Village [sans date : vers 1785-1791].

    1 media

    CHAMARANDE. - Carte première : Le Village [sans date : vers 1785-1791].

    Date

    Vers 1785-1791

    Cote

    39J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Carte première : Le Village [sans date...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Baux de LORMOY [an VII-an IX].

    Date

    1798-1801

    Cote

    4J/62

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Baux de LORMOY...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)