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Résultat n°1

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentiaires : 1800-1940

Date

1993

Cote

INV/1264

Résultat n°2

Répertoire de la série Y : Etablissements de répression : 1800-1940

Date

1990

Cote

INV/964

Résultat n°3

Centre de PARIS/VILLEJUIF, rue de Madrid : relations avec les administrations judiciaires.

Date

1932-1960

Cote

1459W/1173

Résultat n°4

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentiaires : 1800-1940

Date

1992

Cote

INV/1141

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

Date

1953

Cote

INV/823

Résultat n°6

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentaires : 1800-1940

Date

1993

Cote

INV/1230

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

Date

1934

Cote

INV/844

Résultat n°8

Etablissements pénitentiaires coloniaux : 1792-1952 : Répertoire numérique de la série Colonies H

Date

1990

Cote

INV/1334

Résultat n°9

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentiaires : 1800-1940

Date

1995

Cote

INV/1114

Résultat n°10

La place de grève

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/2708

Résultat n°11

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

Date

1866-1955

Cote

EDEPOT81 2K/1

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentiaires : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/946

Résultat n°13

Prisons et prisonniers en Mayenne : 1800-1940

Date

1992

Cote

INV/1047

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements pénitentiaires : 1800-1940

Date

1992

Cote

INV/1282

Résultat n°15

Série Y : Etablissements pénitentiaires : 1817-1969

Date

1995

Cote

INV/1112