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250 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

Date

1906

Cote

HDEPOT1 P/92

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°3

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

Date

1859-1938

Cote

2O/1477

Résultat n°4

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

Date

1847-1881

Cote

27J/67

Résultat n°5

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1943

Cote

HDEPOT1 M/44

Résultat n°6

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

Date

1816-1939

Cote

2O/1347

Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

Date

1930-1936

Cote

EDEPOT76 1L/14

Résultat n°8

programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techactivités para-scolaires, bourse de vacances jeunesse au plein air : lettres, dépliants de présentation, talons de chèques, questionnaire, demande de bourse, décompte des ventes, affiches jeunesse au plein air par Hervé Morvan (trois affiches 567x77 cm, une affiche 57x81 cm, quatre affiches 23x31 cm, une affiche 50x62 cm), quatre cartes postales, deux cents autocollants à quatre francs (1984-1985), trois autocollants (8x12 cm) (1984-1985), vingt planches d'étiquettes autocollantes à six francs, (1970-1985) ; prévention routière : lettres, règlement, concours, dépliants, livret pédagogique, formulaires, (1969-1977) ; oeuvres laïques, oeuvres du Trousseau, oeuvres de pupilles de la nation, amicale laïque de Condé-sur-Noireau (14) : statuts, notes administratives, cotisation, enveloppes, reçu, (à noter notes de l'académie au sujet des oeuvres, lettres de la Banque Populaire et industrielle de Montrouge) (1940-1958) ; périodique : suppléments du Bulletin départemental de l'enseignement primaire de l'oeuvre des pupilles de l'école publique, (1954-1955) ; association des pupilles de l'école publique : cahier de comptabilité, (1954-1982) ; travaux et réparations : états des lieux, lettres, (1954-1982).

Date

1940-1985

Cote

1238W/16

Résultat n°9

Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1939-1941].

Date

1939-1941

Cote

24J/69

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Etats des dépenses locales de l'an 9 et de l'an 10 à la charge de la commune arrêtés définitivement par le préfet.

Date

1800-1802

Cote

EDEPOT77 1L/8

Résultat n°11

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1710-1717, 1724, 1727, 1730, 1732-1733, 1735, 1737, 1741, 1745, 1751-1753, 1756-1757, 1760, 1762-1763, 1765-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1784, 1788-1790).

Date

1710-1790

Cote

B/986

Résultat n°12

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

Date

1589-1591

Cote

HDEPOT1 E/19

Résultat n°13

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

Date

1799-1875

Cote

3U/1903

Résultat n°14

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1754-1770).

Date

1754-1770

Cote

B/1503

Résultat n°15

2008.

Date

2009-2009

Cote

105J/68

Résultat n°16

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort : compte au 1er novembre 1843 des dépenses départementales ordinaires, facultatives, extraordinaires et spéciales de l'exercice 1842 (1844) [document imprimé].

Date

1842-1844

Cote

52J/35

Résultat n°17

Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Répertoire alphabétique du grand livre particulier des propriétés tenu par madame Françoise Darblay : un registre (1881-1922).

Date

1881-1922

Cote

78J/257

Résultat n°18

Comités de surveillance.

Date

1793-1795

Cote

L/108

Résultat n°19

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres de détail des recettes et des dépenses (1914 - 1931).

Date

1914-1931

Cote

EDEPOT76 1L/11

Résultat n°20

1999.

Date

2000-2000

Cote

105J/60