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Résultat n°1
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Cote 4J/43
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Date 1776-1784
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Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
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Type de document
déclaration féodale, déclaration, plan
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Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...
- Seigneurie de LORMOY. - Foi et hommage, aveux, blâmes,...
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Résultat n°2
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Cote 26J/40
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Date 1608-1618
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
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Résultat n°3
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Cote INOCTAVO/853
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Date 1973
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Lieu
FRANCE
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Hommage à Marcel Reinhard sur la population française...
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Résultat n°4
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Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.
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Cote A/1263
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Date 1607-1775
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...
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Résultat n°5
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ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).
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Cote 30J/124
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Date 1782-1829
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
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Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
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Résultat n°6
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Cote 2E77/483
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Date 1626-1680
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
TERRIER, déclaration féodale
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Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)
- CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville...
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Résultat n°7
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Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.
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Cote A/920
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Date 1552-1781
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Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
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Résultat n°8
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Cote 31J/3
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Date 1527-1699
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale
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Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
- VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
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Résultat n°9
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Cote G/279
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Date 1656
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
compte de gestion
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
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LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
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Autres actes de gestion
- Chapitre XVII : Comptes de gestion
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Résultat n°10
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RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].
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Cote 79J54/8
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Date 1506-1832
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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RIS-ORANGIS
- RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
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Résultat n°11
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Cote 13J/86
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Date 1550-1744
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
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Résultat n°12
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Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).
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Cote 77J/56
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Date 1558-1705
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
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Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
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Résultat n°13
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Cote 1J/443
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Date 1472
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Lieu
MEROBERT
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- MEROBERT : foi et hommage de Pierre BIDAULT et quittance...
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Résultat n°14
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Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)
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Cote 77J/124
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Date 1516-1789
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
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Type de document
titre de propriété, plan, déclaration féodale
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
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Résultat n°15
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Cote GBR/1642
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Date 18 juin 1979
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Jean-Louis... Bory-la-vie
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Résultat n°16
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Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fief du RUISSEAU : extrait des aveux du fief du RUISSEAU et quelques terres en roture annexées, (1481-1712), 1712. Sentence qui déboute le sieur NEVELET seigneur du RUISSEAU de la demande qu'il faisait au seigneur de COURANCES de lui porter foi et hommage pour le fief de LAUNAY, 26 juin 1750. Liquidation des biens de Louis NEVELET au profit de sa petite-fille Geneviève THEVENOT fille de Claude François Thévenot DESSAULT avocat, seigneur de SAVIGNY, et de défunte Geneviève NEVELET sa femme, 4 mai 1769. Etat des papiers, titres et enseignements de la terre et seigneurie du RUISSEAU donnée par Pierre NEVELET à son gendre pour satisfaire à son contrat de mariage, 1660. - Sentence de Marin PATIN hôtelier et Jacques LESPICIER contre Noêl LESPICIER, 1656 ; de François CHEVAL, curé de CERNY contre Pierre GUIGNON et Jean BREYE, 1723-1740 ; sentence par défaut au profit de madame SALONNE contre François RIMBAULT, 31 décembre 1739 ; sentence pour François CHEVAL et Edmée BRIEL contre la veuve de Jean BREYE, 1699. Assignations à comparaître : à Jean BREYE, 1er février 1727 ;à Pierre GUIGNON, 22 décembre 1730 ; à François VIDIE, 20 mars 1736 ; à Jean BOUGE, 14 août 1736 ; reconnaissance de paiement, 1727-1729. Vente par François CHEVAL à Louis NEVELET, 14 juin 1740, [4 pièces parch., 12 p.- 38 pièces papier, 86 p.].
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Cote 12J/56
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Date 1656-1769
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Lieu
COURANCES
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Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, pièce comptable
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
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Résultat n°17
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Cote 31J/2
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Date 1660-1689
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
bail, minute notariale, déclaration féodale
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Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
- VAUDOULEURS. - Titres concernant François-Odet CHEVREAU...
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Résultat n°18
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Cote 58H/1
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Date 1374-1788
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Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET
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Type de document
TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail
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Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)
- Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
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Résultat n°19
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Cote 2E56/1197
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Date 1693-1698
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Lieu
FORGES-LES-BAINS
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
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FORGES-LES-BAINS, étude notariale rattachée à celle...
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Ollivier AULMONT, tabellion royal
- FORGES-LES-BAINS. - Ollivier AULMONT, tabellion : déclarations...
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Résultat n°20
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Cote INOCTAVO/4014
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Date 1900
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Notre-Dame de Consolation. A la mémoire des victimes...
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